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523 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Moult
Cote
14T/16/69
 Date
1989-2015
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Moult
Résultat n°2

Moult
Cote
126FI/9
 Date
2001
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres L et M
  • Moult
Résultat n°3
Canton de Bourguébus

23 medias

Canton de Bourguébus
Cote
2731W/3
 Date- Lieu
Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes-Ouézy (Calvados ; 1972-2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Bourguébus
Résultat n°4

Canton de Bourguébus
Cote
14T/16/91
 Date
1993-1995
 Lieu
Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouézy (Calvados), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018), Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Bourguébus
Résultat n°5

Financement
Cote
76J/27
 Date
1972-1982
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

  • Immobilier
  • Nouvelle implantation des locaux à Moult
  • Financement
Résultat n°6

Moult, Norrey-en-Bessin
Cote
1494W/71 ; 810W/36010
 Date- Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Norrey-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Moult, Norrey-en-Bessin
Résultat n°7

Moult
Cote
1074W/712
 Date- Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Moult
Résultat n°8

Moult
Cote
1074W/680
 Date- Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
  • Moult
Résultat n°9

Achat de matériel
Cote
76J/26
 Date
1974-1978
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

  • Immobilier
  • Nouvelle implantation des locaux à Moult
  • Achat de matériel
Résultat n°10

Matrices générales des contributions
Cote
183EDT/15/1
 Date
1957-1976
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°11

Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
Cote
183EDT/19/1
 Date
1929-1974
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°12
1931-1973

498 medias

1931-1973
Cote- Date
1931-1973
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • 1931-1973
Résultat n°13

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
183EDT/19/4
 Date
1954-1973
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°14

Conseil des prud’hommes : listes électorales
Cote
183EDT/19/5
 Date
1858-1973
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil des prud’hommes : listes électorales
Résultat n°15

1963-1972
Cote
4E/18686
 Date
1963-1972
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°16

Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil
Cote
98J/56
 Date
1865-1972
 Lieu
Monts-en-Bessin (Calvados), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Mouen (Calvados), Moulines (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Moyaux (Calvados), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Ondefontaine (Calvados ; jusqu'en 2016), Orbec (Calvados), Ouézy (Calvados), Ouistreham (Calvados), Pierrepont (Calvados ; jusqu'en 1835), Prêtreville (Calvados), Putot-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 2016), Ranville (Calvados), Reviers (Calvados), Rosel (Calvados), Rots (Calvados), Ryes (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

  • Dossiers clients
  • Calvados
  • Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil
Résultat n°17

Presbytère. Acquisition, travaux.
Cote
183EDT/20/11
 Date
1823-1970
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Acquisition, travaux.
Résultat n°18

Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…
Cote
183EDT/20/9
 Date
1848-1970
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…
Résultat n°19

Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre des dégrèvements d'impôts (1926-1958)
Cote
183EDT/24/14
 Date
1893-1970
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre...
Résultat n°20

Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
183EDT/19/2
 Date
1958-1970
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°21

Tableaux de recensement
Cote
183EDT/15/7
 Date
1901-1968
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Tableaux de recensement
Résultat n°22

Gendarmerie. Acquisition de la caserne…
Cote
183EDT/21/1
 Date
1949-1968
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Gendarmerie. Acquisition de la caserne…
Résultat n°23

1968
Cote- Date
1968
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Moult
  • 1968
Résultat n°24

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44274
 Date
1967
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moult - Argences
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°25

Factures à en-tête
Cote
183EDT/20/7
 Date
1947-1964
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Finances de la commune
  • Factures à en-tête
Résultat n°26
Plans topographiques de Argences et Moult

4 medias

Plans topographiques de Argences et Moult
Cote
31Fi/6/1-31Fi/6/4; 1Fi/1412
 Date
1963
 Lieu
Argences (Calvados, France), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

  • Calvados
  • Plans par secteurs géographiques
  • Plans topographiques de Argences et Moult
Résultat n°27
matrice cadastrale des propriétés non bâties

272 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/5479
 Date
1913-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°28

Salle des fêtes, foyer rural...
Cote
183EDT/20/12
 Date
1954-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Salle des fêtes, foyer rural...
Résultat n°29

Identification des propriétaires
Cote
753W/21198
 Date
1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moult - Argences
  • Identification des propriétaires
Résultat n°30

Notifications propriétaires
Cote
753W/21199
 Date
1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moult - Argences
  • Notifications propriétaires
Résultat n°31
matrice cadastrale des propriétés non bâties

107 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/5480
 Date
1913-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°32

Folios 487-699
Cote
183EDT/14/2
 Date- Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • Folios 487-699
Résultat n°33

Bâtiments communaux. Entretien, travaux
Cote
183EDT/20/8
 Date
1954-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Entretien, travaux
Résultat n°34

Folios 1-486
Cote
183EDT/14/1
 Date- Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • Folios 1-486
Résultat n°35
matrice cadastrale des propriétés bâties

76 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5482
 Date
1911-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°36

Documents définitifs, dossiers administratifs
Cote
753W/21201
 Date
1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moult - Argences
  • Documents définitifs, dossiers administratifs
Résultat n°37

1911-1963
Cote
183EDT/13/3
 Date
1911-1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1963
Résultat n°38
Moult

17 medias

Moult
Cote
3248W/322
 Date
1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Moult
Résultat n°39

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
753W/21200
 Date
1963
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moult - Argences
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°40

Chemins. Entretien
Cote
183EDT/23/4
 Date
1830-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien
Résultat n°41

1962
Cote- Date
1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Moult
  • 1962
Résultat n°42

Conseil d’administration de la caisse primaire d ‘allocations familiales listes électorales, procès-verbaux
Cote
183EDT/20/2
 Date
1947-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse primaire d ‘allocations...
Résultat n°43

1953-1962
Cote
4E/10133
 Date
1953-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°44

Législatives (1956-1962)
Cote
183EDT/18/4
 Date
1956-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1956-1962)
Résultat n°45

Instituteurs. Nominations
Cote
183EDT/24/9
 Date
1952-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs. Nominations
Résultat n°46

Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux
Cote
183EDT/20/1
 Date
1947-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°47

Eglise. Legs de l’abbé Férey (1848), restauration…
Cote
183EDT/20/10
 Date
1848-1962
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Legs de l’abbé Férey (1848), restauration…
Résultat n°48

Moult, Argences. - Coopérative des producteurs de blé, magasin silo, route de Saint-Pierre-sur-Dives, construction.
Cote
86J/470
 Date
1948-1959
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Argences (Calvados, France)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

  • Dossiers clients
  • Dossiers clients par commune
  • Normandie
  • Calvados
  • Moult, Argences. - Coopérative des producteurs de blé,...
Résultat n°49

Cabine téléphonique. Concession
Cote
183EDT/15/6
 Date
1959
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Contributions
  • Cabine téléphonique. Concession
Résultat n°50

Caisse départementale scolaire
Cote
183EDT/24/8
 Date
1953-1959
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse départementale scolaire
Résultat n°51

Inventaire du mobilier de l’école des filles
Cote
183EDT/24/11
 Date
1908-1958
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Inventaire du mobilier de l’école des filles
Résultat n°52

Moult à Ouistreham-Riva Bella.
Cote
86J/642
 Date
1945-1957
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouistreham (Calvados), Ouilly-le-Vicomte (Calvados), Ouilly-le-Tesson (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

  • Plans de bâtiments
  • Plans roulés
  • Normandie
  • Calvados
  • Moult à Ouistreham-Riva Bella.
Résultat n°53

Abri de bus. Construction
Cote
183EDT/21/3
 Date
1948-1957
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Abri de bus. Construction
Résultat n°54

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
183EDT/18/6
 Date
1929-1956
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°55

Mobilier scolaire. Confection d’une table de travaux manuels : facture
Cote
183EDT/24/12
 Date
1956
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier scolaire. Confection d’une table de travaux...
Résultat n°56

Caisse de mutualité agricole : listes électorales
Cote
183EDT/20/3
 Date
1956
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Caisse de mutualité agricole : listes électorales
Résultat n°57

Caen, Falaise, Moult, Troarn. - Etablissements Au Planteur de Caïffa, construction et aménagements.
Cote
86J/564-86J/565
 Date
1945-1955
 Lieu
Caen (Calvados), Falaise (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

  • Dossiers clients
  • Dossiers clients relatifs à plusieurs communes
  • Caen, Falaise, Moult, Troarn. - Etablissements Au Planteur...
Résultat n°58

1954
Cote- Date
1954
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Moult
  • 1954
Résultat n°59

Etats communaux, récapitulatifs (1941-1954)
Cote
183EDT/10/2
 Date
1941-1954
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Etats communaux, récapitulatifs (1941-1954)
Résultat n°60

Monument aux morts. Souscription, attribution de trophées de guerre
Cote
183EDT/21/4
 Date
1919-1954
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Monument aux morts. Souscription, attribution de trophées...
Résultat n°61

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
183EDT/19/3
 Date
1946-1954
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°62

Etablissements dangereux et incommodes (poudrière, distributeurs d’essence, usine de teillage de lin)
Cote
183EDT/17/14
 Date
1920-1954
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Police-justice-hygiène publique
  • Etablissements dangereux et incommodes (poudrière,...
Résultat n°63

Registre des cultures (1872-1953)
Cote
183EDT/10/1
 Date
1872-1953
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registre des cultures (1872-1953)
Résultat n°64

Municipalité. Conseillers municipaux : tableaux nominatifs ; démission de Monsieur Lethan (maire de 1947 à 1951).
Cote
183EDT/18/5
 Date
1919-1953
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Conseillers municipaux : tableaux nominatifs...
Résultat n°65

Cimetière. Travaux, agrandissement, emprunt…
Cote
183EDT/21/2
 Date
1861-1953
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Travaux, agrandissement, emprunt…
Résultat n°66

réquisitions de logements (1947-1953)
Cote
183EDT/17/12
 Date
1947-1953
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • réquisitions de logements (1947-1953)
Résultat n°67

Organisation d’une subdivision, subventions, dissolution (1927-1952)
Cote
183EDT/17/4
 Date
1927-1952
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Organisation d’une subdivision, subventions, dissolution...
Résultat n°68

Chemins départementaux n°40 et 47. Servitudes de visibilité au carrefour : plans, arrêtés
Cote
183EDT/23/8
 Date
1952
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins départementaux n°40 et 47. Servitudes de visibilité...
Résultat n°69

Correspondance, arrêté (1928-1952)
Cote
183EDT/17/8
 Date
1928-1952
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Correspondance, arrêté (1928-1952)
Résultat n°70

1943-1952
Cote
4E/10128
 Date
1943-1952
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Moult
  • Tables décennales
  • 1943-1952
Résultat n°71

Cantonniers. Nominations
Cote
183EDT/20/4
 Date
1911-1951
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Elections-personnel municipal
  • Cantonniers. Nominations
Résultat n°72

Ponts, ponceaux. Construction, entretien
Cote
183EDT/23/11
 Date
1891-1949
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Ponts, ponceaux. Construction, entretien
Résultat n°73

soldats décédés, victimes de la guerre (1945-1948)
Cote
183EDT/17/11
 Date
1945-1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • soldats décédés, victimes de la guerre (1945-1948)
Résultat n°74

Croix de guerre décernée à la commune
Cote
183EDT/1/5
 Date
1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Administration générale de la commune
  • Croix de guerre décernée à la commune
Résultat n°75

Habillement, matériel (1928-1948)
Cote
183EDT/17/7
 Date
1928-1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Habillement, matériel (1928-1948)
Résultat n°76

Déclarations de récoltes (1936-1948)
Cote
183EDT/9/8
 Date
1936-1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Déclarations de récoltes (1936-1948)
Résultat n°77

Recensement des animaux et des machines outils (1866-1948)
Cote
183EDT/10/3
 Date
1866-1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Recensement des animaux et des machines outils (1866-1948)
Résultat n°78

Prime d’encouragement à la culture du blé et du seigle ; réduction en faveur de ces producteurs
Cote
183EDT/10/5
 Date
1947-1948
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Population-économie-statistique
  • Prime d’encouragement à la culture du blé et du seigle...
Résultat n°79

Electrification. Emprunt
Cote
183EDT/23/13
 Date
1932-1947
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification. Emprunt
Résultat n°80

Lavoir public. Travaux
Cote
183EDT/21/5
 Date
1905-1947
 Lieu
Moult (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Moult

  • Bâtiments et biens communaux
  • Lavoir public. Travaux