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342 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notre-Dame-d'Estrées

    Date

    2003-2007

    Cote

    14T/16/282

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Notre-Dame-d'Estrées
  2. Résultat n°2

    Notre-Dame-D'Estrées

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Notre-Dame-D'Estrées
  3. Résultat n°3

    Canton de Cambremer

    Cote

    2731W/6

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cambremer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    1960-1998

    Date

    1960-1998

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Affaires militaires
    • Recrutement. Recensement des jeunes gens
    • 1960-1998

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  5. Résultat n°5

    Feuilles récapitulatives

    Date

    1954-1952

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Population, économie, statistique, agriculture
    • Dénombrement de la population
    • Feuilles récapitulatives

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  6. Résultat n°6

    1955-1973

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • 1955-1973

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  7. Résultat n°7

    Permis de chasse. Registre

    Date

    1981-1985

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Police, justice, hygiène publique
    • Permis de chasse. Registre

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  8. Résultat n°8

    Etats du montant des rôles

    Date

    1894-1983

    Cote

    423EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  9. Résultat n°9

    Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux

    Date

    1920-1983

    Cote

    423EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  10. Résultat n°10

    Conseil général, conseil d'arrondissement

    Date

    1852-1979

    Cote

    423EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Conseil général, conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  11. Résultat n°11

    Législatives

    Date

    1852-1978

    Cote

    423EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  12. Résultat n°12

    Municipalité. Nominations, élections

    Date

    1852-1977

    Cote

    423EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Municipalité. Nominations, élections

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  13. Résultat n°13

    1948-1974

    Date

    1948-1974

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre de métiers
    • 1948-1974

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  14. Résultat n°14

    Journaux divisionnaires des crédits et des débits

    Date

    1958-1974

    Cote

    423EDT/36

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Finances de la commune
    • Journaux divisionnaires des crédits et des débits

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  15. Résultat n°15

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1837-1973

    Cote

    423EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  16. Résultat n°16

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1898-1973

    Cote

    423EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  17. Résultat n°17

    Budgets

    Date

    1898-1973

    Cote

    423EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  18. Résultat n°18

    1941-1973

    Date

    1941-1973

    Cote

    423EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1941-1973

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  19. Résultat n°19

    1972

    Date

    1972

    Cote

    423EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits
    • 1972

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs

    Date

    1958-1972

    Cote

    423EDT/31/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  21. Résultat n°21

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  22. Résultat n°22

    Référendums

    Date

    1945-1972

    Cote

    423EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  23. Résultat n°23

    Sénatoriales

    Date

    1884-1971

    Cote

    423EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  24. Résultat n°24

    Matrices générales des contributions

    Date

    1878-1971

    Cote

    423EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  25. Résultat n°25

    1965-1971

    Date

    1965-1971

    Cote

    423EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Syndicat d’alimentation en eau potable du carrefour...
    • 1965-1971

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  26. Résultat n°26

    Cours d’eau. Curage

    Date

    1850-1970

    Cote

    423EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Cours d’eau. Curage

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  27. Résultat n°27

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  28. Résultat n°28

    Présidentielles

    Date

    1965-1969

    Cote

    423EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  29. Résultat n°29

    Registres de comptabilité

    Date

    1950-1968

    Cote

    423EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  30. Résultat n°30

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  31. Résultat n°31

    Tableaux de rectification

    Date

    1860-1967

    Cote

    423EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Elections, personnel municipal
    • Tableaux de rectification

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  32. Résultat n°32

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1967

    Cote

    423EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Cadastre
    • Déclarations de constructions nouvelles

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  33. Résultat n°33
    Notre-Dame-d'Estrées

    5 medias

    Notre-Dame-d'Estrées

    Date

    1966

    Cote

    3248W/536

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Notre-Dame-d'Estrées

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  34. Résultat n°34

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1907-1966

    Cote

    423EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    104 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P/5589

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/5591

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  37. Résultat n°37

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    423EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1965

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  38. Résultat n°38

    1960-1964

    Date

    1960-1964

    Cote

    423EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Syndicat d’alimentation en eau potable du carrefour...
    • 1960-1964

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  39. Résultat n°39

    Tableau de classement des voies communales

    Date

    1963

    Cote

    423EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Notre-Dame-d'Estrées

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Tableau de classement des voies communales

    Producteur :

    Mairie de Notre-Dame-d'Estrées.

  40. Résultat n°40

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Notre-Dame-d'Estrées
    • Tables décennales
    • 1953-1962