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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  3. Résultat n°3

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  4. Résultat n°4
    1927-2004

    264 medias

    1927-2004

    Date

    1927-2004

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • 1927-2004
  5. Résultat n°5

    Ouffières

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Ouffières
  6. Résultat n°6
    Canton d'Evrecy

    26 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1989

    Cote

    832EDT/7/10

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1944-1987

    Cote

    832EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  9. Résultat n°9

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1945-1985

    Cote

    832EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  10. Résultat n°10

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1949-1985

    Cote

    832EDT/5/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  11. Résultat n°11

    Registres de comptabilité communale

    Date

    1980-1985

    Cote

    832EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité communale
  12. Résultat n°12

    Budgets primitifs

    Date

    1944-1985

    Cote

    832EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  13. Résultat n°13

    Contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1946-1984

    Cote

    832EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Contributions
    • Contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu
  14. Résultat n°14

    Comptes administratifs

    Date

    1943-1984

    Cote

    832EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  15. Résultat n°15

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  16. Résultat n°16

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  17. Résultat n°17

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1983

    Cote

    832EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  18. Résultat n°18

    Cantonales (1945-1982)

    Date

    1945-1982

    Cote

    832EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales (1945-1982)
  19. Résultat n°19

    Législatives (1945-1981)

    Date

    1945-1981

    Cote

    832EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1945-1981)
  20. Résultat n°20

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    832EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  21. Résultat n°21

    Sénatoriales (1936-1980)

    Date

    1936-1980

    Cote

    832EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1936-1980)
  22. Résultat n°22

    Documents définitifs

    Date

    1980

    Cote

    1647W/101

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Documents définitifs
  23. Résultat n°23

    Procès-Verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
    • Procès-Verbaux
  24. Résultat n°24

    Remembrement

    Date

    1979-1980

    Cote

    832EDT/3/9

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Population-économie-statistique
    • Remembrement
  25. Résultat n°25

    Plans d'enquêtes

    Date

    1980

    Cote

    1647W/97 - 1647W/98

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Plans d'enquêtes
  26. Résultat n°26

    Dossiers administratifs

    Date

    1980

    Cote

    1647W/95

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Dossiers administratifs
  27. Résultat n°27

    Pièces techniques

    Date

    1980

    Cote

    1647W/99 - 1647W/100

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Pièces techniques
  28. Résultat n°28

    Identification des propriétaires

    Date

    1980

    Cote

    1647W/96

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Identification des propriétaires
  29. Résultat n°29

    Contentieux relatif à une clôture entre la commune et Madame Octave (locataire de Madame veuve Lepley)

    Date

    1974-1979

    Cote

    832EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Contentieux relatif à une clôture entre la commune...
  30. Résultat n°30

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1945-1978

    Cote

    832EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  31. Résultat n°31

    n° 212 à 214

    Date

    1889-1978

    Cote

    2753W/48

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 212 à 214

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  32. Résultat n°32

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation: procès-verbaux

    Date

    1945-1977

    Cote

    832EDT/7/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  33. Résultat n°33

    Bulletin paroissial de Trois-Monts

    Date

    1929-1977

    Cote

    14T/31/691

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Trois-Monts
  34. Résultat n°34

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale

    Date

    1974-1975

    Cote

    832EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie,...
  35. Résultat n°35

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1964-1975

    Cote

    832EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  36. Résultat n°36

    Ecole, mairie. Travaux

    Date

    1945-1972

    Cote

    832EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole, mairie. Travaux
  37. Résultat n°37

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    832EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  38. Résultat n°38

    Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres (aménagement d'une fumière, vétusté d'un bâtiment, pollution d'un puits, construction d'une garderie d'animaux domestiques)

    Date

    1963-1972

    Cote

    832EDT/6/8

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres...
  39. Résultat n°39

    Permis de chasse

    Date

    1949-1972

    Cote

    832EDT/6/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  40. Résultat n°40

    Garde particulier. Nomination

    Date

    1972

    Cote

    832EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Garde particulier. Nomination