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789 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 152 à 169
Cote
2753W/43
 Date
1875-1899
 Lieu
Vieux-Fumé (Calvados ; jusqu'en 2016), Vaux-sur-Aure (Calvados), Fresney-le-Vieux (Calvados), Coulombs (Calvados ; jusqu'en 2016), Villiers-le-Sec (Calvados ; jusqu'en 2016), Houlgate (Calvados), Brémoy (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ranchy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

  • n° 152 à 169
Résultat n°2

n° 5 à 7
Cote
2753W/2
 Date
1848-1930
 Lieu
Vouilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Colombières (Calvados), Villers-Canivet (Calvados), Aunay-sur-Odon (Calvados, France), Bayeux (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Port-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 1972), Tilly-sur-Seulles (Calvados), Ussy (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

  • n° 5 à 7
Résultat n°3

1954-1959
Cote
1464W/693
 Date
1954-1959
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1954-1959
Résultat n°4

1944-1950, 1952-1953
Cote
1464W/692
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1944-1950, 1952-1953
Résultat n°5

Dossiers 2776BP, 4455BP
Cote
926W/445
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Pont-d'Ouilly
  • Dossiers 2776BP, 4455BP
Résultat n°6

Dossier 5370BP
Cote
926W/444
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Pont-d'Ouilly
  • Dossier 5370BP
Résultat n°7

Dossiers 835BP, 837BP, 4247BP, 839BP, 1580BP, 1913BP, 2173BP
Cote
926W/429
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Pont-d'Ouilly
  • Dossiers 835BP, 837BP, 4247BP, 839BP, 1580BP, 1913BP,...
Résultat n°8
1837-1895

786 medias

1837-1895
Cote
8U/3/17
 Date
1837-1895
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1837-1895
Résultat n°9
an XIV-1836

354 medias

an XIV-1836
Cote
8U/3/16
 Date
1805-1836
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • an XIV-1836
Résultat n°10

Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Cote
14T/31/504
 Date
1930-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Le Détroit (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Cahan (Orne), Clécy (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Pierrepont (Calvados), Cossesseville (Calvados), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Résultat n°11

Plan d'une partie du cours d'eau en amont du pont de Vaucelles à Caen
Cote
3S/19
 Date
s.d.
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Régimes des eaux. Arrêtés
  • Orne : pont d'Ouilly
  • Plan d'une partie du cours d'eau en amont du pont de...
Résultat n°12

Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)
Cote
3S/18
 Date
s.d.
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Régimes des eaux. Arrêtés
  • Orne : pont d'Ouilly
  • Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)
Résultat n°13

Plan du pont, coupe et élévation
Cote
3S/17
 Date
s.d.
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Régimes des eaux. Arrêtés
  • Orne : pont d'Ouilly
  • Plan du pont, coupe et élévation
Résultat n°14

N°1 : Falaise-Granville, travaux du Pont-d'Ouilly
Cote
2S/14
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Routes
  • Routes départementales
  • Route départementale n°1, Falaise-Granville
  • N°1 : Falaise-Granville, travaux du Pont-d'Ouilly
Résultat n°15

Trévières ; Sannerville-Troarn ; Pont d'Ouilly - Ouilly le Basset
Cote
S/13074
 Date- Lieu
Trévières (Calvados), Sannerville (Calvados ; jusqu'en 2016), Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Syndicats d'électrification
  • Trévières ; Sannerville-Troarn ; Pont d'Ouilly - Ouilly...
Résultat n°16

Mézidon, Maltot, Merville-Franceville, Ouilly-le-Basset, Ouistreham, Orbec
Cote
S/12956
 Date
s.d
 Lieu
Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972), Maltot (Calvados), Merville-Franceville-Plage (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouistreham (Calvados), Orbec (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Service hydraulique

  • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
  • Mézidon, Maltot, Merville-Franceville, Ouilly-le-Basset,...
Résultat n°17

Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
S/12564
 Date- Lieu
Janville (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ranchy (Calvados), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
Résultat n°18

Syndicat d'électrification d'Ouilly-le-Basset
Cote
S/2457
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Syndicats d'électrification
  • Syndicat d'électrification d'Ouilly-le-Basset
Résultat n°19

Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt
Cote
S/1055
 Date
s.d
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Dossiers alphabétiques par cours d'eau
  • l'Orne
  • Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt
Résultat n°20

Divers (voir présentation du contenu)
Cote
S/474
 Date
1804-1857
 Lieu
Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015), Falaise (Calvados), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Routes
  • Routes départementales
  • Route départementale n°1, Falaise-Granville
  • Divers (voir présentation du contenu)
Résultat n°21

Travaux et projets
Cote
S/378
 Date
s.d
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015), Falaise (Calvados), Martigny-sur-l'Ante (Calvados), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Routes
  • Routes départementales
  • Route départementale n°1, Falaise-Granville
  • Travaux et projets
Résultat n°22
matrice cadastrale des propriétés bâties

87 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5906
 Date
1881-1911
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°23
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

96 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/5899
 Date
1830-1913
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°24
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

242 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/5898
 Date
1830-1913
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°25
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

266 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/5897
 Date
1830-1913
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°26
état de section

140 medias

état de section
Cote
3P/5895
 Date
1830
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • état de section
Résultat n°27
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/5893
 Date
1827
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • matrice cadastrale
  • Ouilly-le-Basset
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°28
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°29
Section A2 St Christophe

1 media

Section A2 St Christophe
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section A2 St Christophe
Résultat n°30
Section B2 de l'Eglise

1 media

Section B2 de l'Eglise
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section B2 de l'Eglise
Résultat n°31
Section C1 des Minières

1 media

Section C1 des Minières
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section C1 des Minières
Résultat n°32
Section D1 du Val-Aubert

1 media

Section D1 du Val-Aubert
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section D1 du Val-Aubert
Résultat n°33
Section A1 St Christophe

1 media

Section A1 St Christophe
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section A1 St Christophe
Résultat n°34
Section D2 du Val-Aubert

1 media

Section D2 du Val-Aubert
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section D2 du Val-Aubert
Résultat n°35
Section B1 de l'Eglise

1 media

Section B1 de l'Eglise
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section B1 de l'Eglise
Résultat n°36
Section C2 des Minières

1 media

Section C2 des Minières
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • plan cadastral
  • Ouilly-le-Basset
  • Section C2 des Minières
Résultat n°37

Gendarmerie : location, travaux
Cote
4N/337, N/2954 (Ancienne cote)
 Date
1849- 1931
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

  • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
  • Ouilly-le-Basset
  • Gendarmerie : location, travaux
Résultat n°38

Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt, Ussy.
Cote
M/8859
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Ussy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 8M - Commerce et toursime

  • Foires, marchés et expositions
  • Foires, marchés
  • Foires et marchés, classement par canton ou par villes
  • Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt, Ussy.
Résultat n°39

Ouilly-le-Basset
Cote
4L/232, 4L/191-192 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • Municipalités de cantons
  • Ouilly-le-Basset
Résultat n°40

Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
Cote
4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830), Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
Résultat n°41

Prestations de serment
Cote
1L/1803, 1L/1786 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Commune d'Ouilly-le-Basset
  • Prestations de serment
Résultat n°42

Délibérations municipales
Cote
1L/1802, 1L/1785 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Commune d'Ouilly-le-Basset
  • Délibérations municipales
Résultat n°43

Procès-verbaux des fêtes républicaines
Cote
1L/1801, 1L/1784 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Ouilly-le-Basset
  • Procès-verbaux des fêtes républicaines
Résultat n°44

Enregistrement des certificats de résidence
Cote
1L/1800, 1L/1783 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Ouilly-le-Basset
  • Enregistrement des certificats de résidence
Résultat n°45

5 floréal-4 fructidor an IV
Cote
1L/1799, 1L/1782 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Ouilly-le-Basset
  • Procès-verbaux des séances
  • 5 floréal-4 fructidor an IV
Résultat n°46

11 frimaire-28 germinal an IV
Cote
1L/1798, 1L/1781 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Ouilly-le-Basset
  • Procès-verbaux des séances
  • 11 frimaire-28 germinal an IV
Résultat n°47

Registres de catholicité. - Registres des baptêmes, mariages et inhumations (1800 - 1811 ; 1830 - 1831)
Cote
4J/382
 Date
1800-1831
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • O
  • Ouilly-le-Basset
  • Registres de catholicité. - Registres des baptêmes,...
Résultat n°48
Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)

1 media

Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)
Cote
128FI/3
 Date
1908
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Orne (Normandie ; cours d'eau)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 128Fi - Fonds Albert Pinet, photographe amateur

  • Photos de famille, évènements, voyages...
  • Normandie
  • Calvados
  • Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)
Résultat n°49
Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à 47) Chemin de Pont-d'Ouilly à Pons de Vers (n°48 à 49)

4 medias

Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à 47) Chemin de Pont-d'Ouilly à Pons de Vers (n°48 à 49)
Cote
18FI/62
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

  • Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à...
Résultat n°50
Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune d'Ouilly-le-Basset. Par Charles de Vauquelin de Sacy et Villain

1 media

Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune d'Ouilly-le-Basset. Par Charles de Vauquelin de Sacy et Villain
Cote
17FI/64
 Date
Vers 1830
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Orne (Normandie ; cours d'eau)
 Type de document
estampe

  • Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII

  • Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune...
Résultat n°51

Famille Bellenger, alliée aux Devardon
Cote
F/4909
 Date
1464-1764
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

  • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
  • Famille Bellenger, alliée aux Devardon
Résultat n°52

Famille Rossignol
Cote
F/4908
 Date- Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

  • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
  • Famille Rossignol
Résultat n°53

1404-1821
Cote
F/4907
 Date
1404-1821
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document -

  • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

  • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
  • 1404-1821
Résultat n°54

Livret de famille Rebours-Garnier
Cote
672EDT/59/21
 Date
1899
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Divers
  • Livret de famille Rebours-Garnier
Résultat n°55

Donation d’une pièce de terre (La Couture) par Madame Bellenger à sa fille
Cote
672EDT/59/20
 Date
1877
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Divers
  • Donation d’une pièce de terre (La Couture) par Madame...
Résultat n°56

Actes de notoriété Reverend, Grimaux
Cote
672EDT/59/19
 Date
1875-1880
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Divers
  • Actes de notoriété Reverend, Grimaux
Résultat n°57

Contrat de mariage Aupee-Cazille (1862), acte de notoriété (1874)
Cote
672EDT/59/18
 Date
1862-1874
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Divers
  • Contrat de mariage Aupee-Cazille (1862), acte de notoriété...
Résultat n°58

Comité de surveillance de l’instruction primaire : délibérations
Cote
672EDT/59/17
 Date
1842-1849
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Comité de surveillance de l’instruction primaire :...
Résultat n°59

Instruction publique : correspondance
Cote
672EDT/59/16
 Date
1871-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instruction publique : correspondance
Résultat n°60

Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires
Cote
672EDT/59/15
 Date
1872-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires
Résultat n°61

Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
Cote
672EDT/59/14
 Date
1877-1890
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
Résultat n°62

Registre d'appel des élèves : extraits
Cote
672EDT/59/13
 Date
1886
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Registre d'appel des élèves : extraits
Résultat n°63

Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives
Cote
672EDT/59/12
 Date
1883-1896
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives
Résultat n°64

Elèves admis gratuitement : listes
Cote
672EDT/59/11
 Date
1853-1880
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Elèves admis gratuitement : listes
Résultat n°65

Instituteurs, nominations
Cote
672EDT/59/10
 Date
1874-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, nominations
Résultat n°66

Caisse des écoles et des cours d'adultes
Cote
672EDT/59/9
 Date
1882-1901
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et des cours d'adultes
Résultat n°67

Caisse des écoles et des cours d’adultes : statuts
Cote
672EDT/59/8
 Date
1882
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statuts
Résultat n°68

Assistance aux familles nombreuses
Cote
672EDT/59/7
 Date
1919-1945
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses
Résultat n°69

Primes à la natalité et d’allaitement
Cote
672EDT/59/6
 Date
1924-1937
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Primes à la natalité et d’allaitement
Résultat n°70

Enfants assistés
Cote
672EDT/59/5
 Date
1882-1936
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Enfants assistés
Résultat n°71

Carnets de nourrices
Cote
672EDT/59/4
 Date
1935
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Carnets de nourrices
Résultat n°72

Assistance aux femmes en couches
Cote
672EDT/59/3
 Date
1924-1943
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches
Résultat n°73

Protection des enfants du premier âge
Cote
672EDT/59/2
 Date
1879-1912
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge
Résultat n°74

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
672EDT/59/1
 Date
1918-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°75

Assistance médicale gratuite
Cote
672EDT/58/12
 Date
1901-1945
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°76

Allocations militaires
Cote
672EDT/58/11
 Date
1939-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Allocations militaires
Résultat n°77

Legs Bellencontre en faveur des pauvres : testament
Cote
672EDT/58/10
 Date
1873
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Legs Bellencontre en faveur des pauvres : testament
Résultat n°78

Correspondance (1881-1886)
Cote
672EDT/58/9
 Date
1881-1886
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Correspondance (1881-1886)
Résultat n°79

Legs Tirard (1817)
Cote
672EDT/58/8
 Date
1817
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Legs Tirard (1817)
Résultat n°80

Legs Germain (1889-1905)
Cote
672EDT/58/7
 Date
1889-1905
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Legs Germain (1889-1905)