Ouilly-le-Tesson
Date
1954 - 1963
Cote
3248W/314
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Ouilly-le-Tesson
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1954 - 1963
3248W/314
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1895-1912
2753W/57
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1950-1957
1545W/974
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/682
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/431
926W/430
922W/111
1951-1955
652W/8140
1951-1955
652W/8139
1951-1955
652W/8138
1985-1997
14T/31/768
1935-1939
14T/31/478
1920-1930
14T/31/476
1993-2022
14T/16/190
1994
14T/16/155
1984-2001
14T/16/148
1949-1951
4T/255
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1911-1962
3P/5686
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