Communauté de communes des Trois Rivières
Date
2005-2007
Cote
14T/16/336
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes des Trois Rivières
2005-2007
14T/16/336
2001
126FI/9
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1969-1993
14T/31/566/2
1971-1982
14T/16/463
1968
841W/44275
1951-1968
1968
841W/44217
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1921-1968
14T/31/566/1
1911-1968
3P/5712
1913-1968
3P/5710
1968
841W/44215
1968
841W/44218
1968
841W/44214
1968
841W/44219
1968
841W/44213 ; 841W/44216
1960-1965
3248W/524
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1953-1962
4E/18704
1946-1952
155J/355, F/4282 ; F/4447 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1943-1952
4E/18700
1883-1951
4T/33
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1943-1950
1939-1947
162J/106
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/18691
1932-1942
1934-1937
14T/31/696
1859-1936
450EDT/47
Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.
1923-1932
1919-1931
1913-1922
1921
1921
1921
1921
1920
1920
1920
1920
1920
1920
1919
1919
1919
1904-1918
1918
1917
1917
1916
1916
1916
1916
1916
1915
1914
1914
1914
1913
1835-1913
3P/5709
1913
1912
1870-1912
450EDT/41
Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.
1912
1903-1912
1911
1881-1911
3P/5711
1911
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1910
1910
1910
1910
1909
1909
1909
1909
1865-1908
450EDT/29
Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.
1825-1908
450EDT/28
Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.
1908
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