Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/9
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1985
1985
1973-1982
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1905-1972
14T/31/121/1
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10187
1951-1962
1954-1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1943-1952
4E/10164
1941-1950
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/10163
1931-1940
1937
3248W/714
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1914-1936
491EDT/3/4
1911-1936
3P/5756
1913-1936
3P/5754
1911-1936
491EDT/3/3
1923-1932
1921-1930
1913-1922
1921
1921
1920
1911-1920
1920
1918
1917
1916
1916
1916
1915
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