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323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Pierrepont

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/473

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Pierrepont
  3. Résultat n°3

    Pierrepont

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Pierrepont
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11
    Pierrepont

    6 medias

    Pierrepont

    Date

    1962 - 1989

    Cote

    3248W/303

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Pierrepont

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  12. Résultat n°12

    Tableaux de recensement

    Date

    1849-1983

    Cote

    711EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Pierrepont

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  13. Résultat n°13

    Délibérations (1912-1983)

    Date

    1912-1983

    Cote

    711EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de Pierrepont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1912-1983)
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pierrepont
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pierrepont
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17
    1939-1975

    152 medias

    1939-1975

    Date

    1939-1975

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Pierrepont
    • 1939-1975
  18. Résultat n°18

    28 juin 1939-20 juin 1975

    Date

    1939-1975

    Cote

    711EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Pierrepont

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 28 juin 1939-20 juin 1975
  19. Résultat n°19

    Permis de chasse

    Date

    1969-1974

    Cote

    711EDT/17/11

    • Contexte : Archives communales de Pierrepont

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  20. Résultat n°20

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbal

    Date

    1968-1973

    Cote

    711EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Pierrepont

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...