Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
2001
126FI/10
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1981-1989
1727W/26
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1985
1985
1985
1985
1973-1982
4E/18690
1494W/74
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1961-1973
867W/29, 867W/48962 (Ancienne cote)
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1917-1972
867W/28, 867W/48963 (Ancienne cote)
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10187
1951-1962
1922-1958
14T/31/554/3
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