Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
2001
126FI/10
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1981-1989
1727W/26
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1985
1985
1985
1985
1973-1982
4E/18690
1494W/74
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1961-1973
867W/29, 867W/48962 (Ancienne cote)
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1917-1972
867W/28, 867W/48963 (Ancienne cote)
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10187
1951-1962
1922-1958
14T/31/554/3
1937-1958
14T/31/554/2
1952-1958
1545W/983
1955
492EDT/3
Mairie de Pontécoulant.
Entre juin 1945 et août 1955
1MI/514/5
1943-1952
86J/643
Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
1943-1952
4E/10164
1947-1951
F/6414
1941-1950
1949-1950
810W/36016
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1878-1949
492EDT/4
Mairie de Pontécoulant.
1946
31Fi/132
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/10163
1890-1940
492EDT/4
Mairie de Pontécoulant.
1931-1940
1902-1937
14T/31/554/1
1931-1936
1MI/513/5
Entre le 1er juin 1935 et le 31 novembre 1943
1MI/514/4
Entre le 1er juin 1925 et le 31 mai 1935
1MI/514/3
1913-1933
3P/5866
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.