Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
2001
126FI/10
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1981-1989
1727W/26
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1985
1985
1985
1985
1973-1982
4E/18690
1494W/74
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1961-1973
867W/29, 867W/48962 (Ancienne cote)
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1917-1972
867W/28, 867W/48963 (Ancienne cote)
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10187
1951-1962
1922-1958
14T/31/554/3
1937-1958
14T/31/554/2
1952-1958
1545W/983
1955
492EDT/3
Mairie de Pontécoulant.
Entre juin 1945 et août 1955
1MI/514/5
1943-1952
86J/643
Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
1943-1952
4E/10164
1947-1951
F/6414
1941-1950
1949-1950
810W/36016
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1878-1949
492EDT/4
Mairie de Pontécoulant.
1946
31Fi/132
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/10163
1890-1940
492EDT/4
Mairie de Pontécoulant.
1931-1940
1902-1937
14T/31/554/1
1931-1936
1MI/513/5
Entre le 1er juin 1935 et le 31 novembre 1943
1MI/514/4
Entre le 1er juin 1925 et le 31 mai 1935
1MI/514/3
1913-1933
3P/5866
1933
3248W/717
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1911-1933
3P/5868
1923-1932
1921-1930
1925-1930
1MI/513/4
Entre le 1er juin 1919 et le 31 mars 1925
1MI/514/2
1918-1924
1MI/513/3
1913-1922
1921
1921
1920
1911-1920
1920
1920
1919
1908- 1919
4N/350, N/2894 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
Entre juin 1903 et mai 1919
1MI/514/1
1849-1918
4J/671
1910-1917
1MI/513/2
1917
1917
1917
1917
1917
1917
1916
1915
1915
1914
1914
1827-1913
3P/5865
1913
1913
1872-1912
4J/670
1912
1903-1912
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1911
1881-1911
3P/5867
1902-1910
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