Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
lundi 26 juin 2017
7AV/3
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/9
1883-2000
672EDT/106/3
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1991
2810W/50
1991
2810W/55
1991
2810W/56
1991
2810W/52 - 2810W/54
1991
2810W/51
1991
3170W/56
1989
3248W/291
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1924-1986
672EDT/102/4
1973-1982
4E/18326
Vers 1980
Vers 1980
1494W/73
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
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