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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Jacqueline Pichard

    Date

    lundi 26 juin 2017

    Cote

    7AV/3

    • Contexte : 7AV - archives orales collectées à partir de 2017

    • Seconde Guerre mondiale
    • Les bacheliers de l'été 44
    • Jacqueline Pichard
  3. Résultat n°3

    1973-2009

    Date

    1973-2009

    Cote

    14T/31/121/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1973-2009
  4. Résultat n°4

    Pont-d'Ouilly

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Pont-d'Ouilly
  5. Résultat n°5

    Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de la commune : listes nominatives

    Date

    1883-2000

    Cote

    672EDT/106/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de...
  6. Résultat n°6
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  9. Résultat n°9

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13
    Pont-d'Ouilly

    24 medias

    Pont-d'Ouilly

    Date

    1989

    Cote

    3248W/291

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  14. Résultat n°14

    Délibérations (mai 1924-1986)

    Date

    1924-1986

    Cote

    672EDT/102/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (mai 1924-1986)
  15. Résultat n°15

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18326

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  16. Résultat n°16

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  17. Résultat n°17

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  18. Résultat n°18

    Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

    Cote

    1494W/73

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Pont-d'Ouilly
    • Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  19. Résultat n°19

    Pont-d'Ouilly

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Pont-d'Ouilly

    Cote

    1074W/683

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Procès-verbaux de remembrement
  22. Résultat n°22
    1941-1973

    390 medias

    1941-1973

    Date

    1941-1973

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Ouilly-le-Basset
    • 1941-1973
  23. Résultat n°23

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  24. Résultat n°24

    Plans d'enquêtes

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Plans d'enquêtes
  25. Résultat n°25

    Documents définitifs

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/34

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Documents définitifs
  26. Résultat n°26

    Identification des propriétaires

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/28 - 1058W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Identification des propriétaires
  27. Résultat n°27

    Notifications propriétaires

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/30

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Notifications propriétaires
  28. Résultat n°28

    1905-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    14T/31/121/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1905-1972
  29. Résultat n°29

    Pièces techniques

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Pièces techniques
  30. Résultat n°30

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers administratifs
  32. Résultat n°32

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1933-1971

    Cote

    672EDT/95/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  33. Résultat n°33

    Planquery, Pont-d'Ouilly

    Date

    1935-1967

    Cote

    92J/301

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Planquery, Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  34. Résultat n°34

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1966

    Cote

    672EDT/80/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  35. Résultat n°35

    Mercuriales

    Date

    1916-1966

    Cote

    672EDT/76/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Population-économie-statistique
    • Mercuriales
  36. Résultat n°36

    Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Germain-de-Livet.

    Cote

    2133W/22

    • Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

    • Dommages de guerre, dossiers d'indemnisation ou de...
    • Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte,...
  37. Résultat n°37

    Pont-d'Ouilly

    Cote

    306W/12

    • Contexte : 306W - Association syndicale de reconstruction des...

    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations groupées
    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Les archives de l'ASR des cantons de Falaise et Morteaux-Coulibœuf ont été classées en septembre 2021. 

  38. Résultat n°38

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10140

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  39. Résultat n°39

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  40. Résultat n°40

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1933-1962

    Cote

    672EDT/95/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  41. Résultat n°41

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Pont-d'Ouilly
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  42. Résultat n°42
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    83 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/5909

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  43. Résultat n°43

    JOU-YBE

    Date

    1953-1961

    Cote

    1545W/985

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 1
    • JOU-YBE
  44. Résultat n°44
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    283 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/5902

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  45. Résultat n°45

    2ème volume, folio 501-793

    Cote

    672EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 2ème volume, folio 501-793
  46. Résultat n°46

    1er volume, folio 1-500

    Cote

    672EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 1er volume, folio 1-500
  47. Résultat n°47
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    268 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/5904

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  48. Résultat n°48

    3ème volume, folio 997-1488

    Cote

    672EDT/79/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 3ème volume, folio 997-1488
  49. Résultat n°49
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    99 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/5905

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  50. Résultat n°50

    1911-1961

    Date

    1911-1961

    Cote

    672EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1961
  51. Résultat n°51

    4ème volume, folio 1489-1678

    Cote

    672EDT/80/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 4ème volume, folio 1489-1678
  52. Résultat n°52
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    96 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/5908

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  53. Résultat n°53
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    153 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/5903

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  54. Résultat n°54

    Barrage sur l'Orne à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photos n°475 à 479)

    Date

    1945-1960

    Cote

    82Fi/3

    • Contexte : 82FI - Fonds Robert et Michel Desaunay, photographes...

    • Photographies de Robert Desaunay (1905-1988)
    • Communes du Calvados (photos n° 381 à 511).
    • Pont-d'Ouilly : Paysages et barrage sur l'Orne, par...
    • Barrage sur l'Orne à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay...
  55. Résultat n°55

    Pont de l'Orne. Vue sur la filature à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photo n°474)

    Date

    1945-1960

    Cote

    82Fi/3

    • Contexte : 82FI - Fonds Robert et Michel Desaunay, photographes...

    • Photographies de Robert Desaunay (1905-1988)
    • Communes du Calvados (photos n° 381 à 511).
    • Pont-d'Ouilly : Paysages et barrage sur l'Orne, par...
    • Pont de l'Orne. Vue sur la filature à Pont-d'Ouilly,...
  56. Résultat n°56

    Paysages à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photos n°466 à 473)

    Date

    1945-1960

    Cote

    82Fi/3

    • Contexte : 82FI - Fonds Robert et Michel Desaunay, photographes...

    • Photographies de Robert Desaunay (1905-1988)
    • Communes du Calvados (photos n° 381 à 511).
    • Pont-d'Ouilly : Paysages et barrage sur l'Orne, par...
    • Paysages à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photos...
  57. Résultat n°57

    Paysage [inscription en bas à gauche : "208. Le Haut d'Ouilly, sous-bois"] à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photo n°480)

    Date

    1945-1960

    Cote

    82Fi/3

    • Contexte : 82FI - Fonds Robert et Michel Desaunay, photographes...

    • Photographies de Robert Desaunay (1905-1988)
    • Communes du Calvados (photos n° 381 à 511).
    • Pont-d'Ouilly : Paysages et barrage sur l'Orne, par...
    • Paysage [inscription en bas à gauche : "208. Le Haut...
  58. Résultat n°58

    UC 2

    Date

    1952-1960

    Cote

    1545W/985

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 2
  59. Résultat n°59

    Inventaire des archives et objets mobiliers

    Date

    1865-1959

    Cote

    672EDT/3/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Administration générale de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers
  60. Résultat n°60

    Lot Z

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/986

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • Lot Z
  61. Résultat n°61

    Sapeurs-pompiers

    Date

    1848-1959

    Cote

    672EDT/43/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
  62. Résultat n°62

    AUD-IRA

    Date

    1950-1958

    Cote

    1545W/984

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 1
    • AUD-IRA
  63. Résultat n°63

    Lavoir. Construction et entretien

    Date

    1896-1956

    Cote

    672EDT/99/12

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction et entretien
  64. Résultat n°64

    Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards : correspondance

    Date

    1890-1955

    Cote

    672EDT/103/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards...
  65. Résultat n°65

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Pont-d'Ouilly
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  66. Résultat n°66

    Lignes téléphoniques et télégraphiques. Etablissement

    Date

    1873-1953

    Cote

    672EDT/55/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Lignes téléphoniques et télégraphiques. Etablissement
  67. Résultat n°67

    1947-1952

    Date

    1947-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1947-1952
  68. Résultat n°68

    27 octobre 1947-1952

    Date

    1947-1952

    Cote

    4E/10138

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • Tables décennales
    • 27 octobre 1947-1952
  69. Résultat n°69

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1951

    Cote

    810W/36017

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Pont-d'Ouilly
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  70. Résultat n°70

    Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)

    Date

    1943-1950

    Cote

    672EDT/88/8

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)
  71. Résultat n°71

    Le pont d'Ouilly d'après une gravure ancienne

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/1423

    • Contexte : Documents iconographiques isolés tous supports

    • Pont-d'Ouilly
    • Le pont d'Ouilly d'après une gravure ancienne
  72. Résultat n°72

    Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel (chemin rural numéro 15)

    Date

    1939-1949

    Cote

    672EDT/100/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel...
  73. Résultat n°73

    Assurances : polices

    Date

    1889-1948

    Cote

    672EDT/61/9

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Administration générale de la commune
    • Assurances : polices
  74. Résultat n°74

    1911-1948

    Date

    1911-1948

    Cote

    672EDT/79/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1948
  75. Résultat n°75

    Registre de comptabilité

    Date

    1946-1948

    Cote

    672EDT/98/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  76. Résultat n°76

    Etrangers. Déclarations, cartes d’identité,…

    Date

    1913-1948

    Cote

    672EDT/44/13

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers. Déclarations, cartes d’identité,…
  77. Résultat n°77

    Voirie : correspondance

    Date

    1891-1948

    Cote

    672EDT/100/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Voirie : correspondance
  78. Résultat n°78

    Affaires de police : correspondance…

    Date

    1873-1947

    Cote

    672EDT/44/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Police-justice-hygiène publique
    • Affaires de police : correspondance…
  79. Résultat n°79

    Accidents du travail

    Date

    1912-1947

    Cote

    672EDT/103/13

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail
  80. Résultat n°80

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1947

    Cote

    672EDT/80/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt