Pont-d'Ouilly
Date
1989
Cote
3248W/291
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Pont-d'Ouilly
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1989
3248W/291
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1991
3170W/56
1973
2893W/33
1991
2810W/56
1991
2810W/55
1991
2810W/51
1991
2810W/50
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
2133W/22
1951-1959
1545W/986
1953-1961
1545W/985
1952-1960
1545W/985
1950-1958
1545W/984
1494W/73
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1969-1972
1058W/34
1969-1972
1058W/33
1969-1972
1058W/32
1969-1972
1058W/31
1969-1972
1058W/30
923W/1129
923W/1078
923W/1077
923W/1076
923W/1075
923W/1074
923W/1073
923W/1072
923W/1071
923W/1054
923W/1053
922W/118
1951
810W/36017
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
306W/12
Les archives de l'ASR des cantons de Falaise et Morteaux-Coulibœuf ont été classées en septembre 2021.
1930-1946
14T/31/504
1973-2009
14T/31/121/2
1905-1972
14T/31/121/1
1993-2022
14T/16/190
1939-1940
4T/350
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
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