Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)

Résultat n°1

24 medias
Pont-d'Ouilly

Date

1989

Cote

3248W/291
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Pont-d'Ouilly
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Résultat n°2
Procès-verbaux

Date

1991

Cote

3170W/56
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
- Procès-verbaux
Résultat n°3
Procès-verbaux de remembrement

Date

1973

Cote

2893W/33
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°4
Notifications propriétaires

Date

1991

Cote

2810W/56
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
- Notifications propriétaires
Résultat n°5
Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

Date

1991

Cote

2810W/55
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
- Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Résultat n°6
Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

Date

1991

Cote

2810W/51
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
- Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
Résultat n°7
Dossiers administratifs

Date

1991

Cote

2810W/50
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
- Dossiers administratifs
Résultat n°8

25 medias
Canton de Falaise Nord

Cote

2731W/11
- Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
- Voies communales
- Canton de Falaise Nord
Producteur :

Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°9
Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Germain-de-Livet.

Cote

2133W/22
- Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire
- Dommages de guerre, dossiers d'indemnisation ou de...
- Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte,...
Résultat n°10
Lot Z

Date

1951-1959

Cote

1545W/986
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Pont-d'Ouilly
- Lot Z
Résultat n°11
JOU-YBE

Date

1953-1961

Cote

1545W/985
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Pont-d'Ouilly
- UC 1
- JOU-YBE
Résultat n°12
UC 2

Date

1952-1960

Cote

1545W/985
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Pont-d'Ouilly
- UC 2
Résultat n°13
AUD-IRA

Date

1950-1958

Cote

1545W/984
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Pont-d'Ouilly
- UC 1
- AUD-IRA
Résultat n°14
Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

Cote

1494W/73
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Pont-d'Ouilly
- Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°15
Pont-d'Ouilly

Cote

1074W/713
- Contexte : Baraquements provisoires
- Fichier des baraquements provisoires
- Pont-d'Ouilly
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°16
Pont-d'Ouilly

Cote

1074W/683
- Contexte : Baraquements provisoires
- Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
- Pont-d'Ouilly
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°17
Documents définitifs

Date

1969-1972

Cote

1058W/34
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Documents définitifs
Résultat n°18
Plans d'enquêtes

Date

1969-1972

Cote

1058W/33
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Plans d'enquêtes
Résultat n°19
Pièces techniques

Date

1969-1972

Cote

1058W/32
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Pièces techniques
Résultat n°20
Dossiers administratifs

Date

1969-1972

Cote

1058W/31
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers administratifs
Résultat n°21
Notifications propriétaires

Date

1969-1972

Cote

1058W/30
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Pont-d'Ouilly
- Notifications propriétaires
Résultat n°22
Dossiers 10675RIC, 10551RIC, 10550RIC, 10549RIC, 16501RIC, 8611RIC, 4191RIC

Cote

923W/1129
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 10675RIC, 10551RIC, 10550RIC, 10549RIC, 16501RIC,...
Résultat n°23
Dossiers 18218RIC, 18406RIC

Cote

923W/1078
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 18218RIC, 18406RIC
Résultat n°24
Dossiers 17628RIC, 17392RIC, 15945RIC, 13922RIC, 18053RIC, 16226RIC, 16299RIC, 17552RIC, 17982RIC, 12619RIC, 12479RIC, 17875RIC, 15002RIC

Cote

923W/1077
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 17628RIC, 17392RIC, 15945RIC, 13922RIC, 18053RIC,...
Résultat n°25
Dossiers 12356RIC, 10707RIC, 9262RIC, 7655RIC, 12384RIC, 10706RIC, 8316RIC, 10676RIC, 12376RIC, 12378RIC, 10705RIC, 9035RIC, 9893RIC, 12402RIC

Cote

923W/1076
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 12356RIC, 10707RIC, 9262RIC, 7655RIC, 12384RIC,...
Résultat n°26

4 medias
Dossiers 6726RIC, 7120RIC, 6758RIC, 7197RIC, 6894RIC

Cote

923W/1075
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 6726RIC, 7120RIC, 6758RIC, 7197RIC, 6894RIC
Résultat n°27
Dossier 5416RIC

Cote

923W/1074
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossier 5416RIC
Résultat n°28

3 medias
Dossiers 2218RIC, 2296RIC, 2097RIC, 2973RIC, 3733RIC, 2794RIC

Cote

923W/1073
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 2218RIC, 2296RIC, 2097RIC, 2973RIC, 3733RIC,...
Résultat n°29
Dossier 1495RIC

Cote

923W/1072
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossier 1495RIC
Résultat n°30
Dossier 54RIC

Cote

923W/1071
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossier 54RIC
Résultat n°31
Dossiers 12382RIC, 12381RIC, 16499RIC, 16500RIC, 12520RIC, 16583RIC, 12380RIC

Cote

923W/1054
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 12382RIC, 12381RIC, 16499RIC, 16500RIC, 12520RIC,...
Résultat n°32

1 media
Dossiers 7622RIC, 12346RIC, 5913RIC, 9998RIC, 10634RIC, 2155RIC, 12377RIC, 5622RIC, 12379RIC, 3567RIC

Cote

923W/1053
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Pont-d'Ouilly
- Dossiers 7622RIC, 12346RIC, 5913RIC, 9998RIC, 10634RIC,...
Résultat n°33
Pont-d'Ouilly.

Cote

922W/118
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Pont-d'Ouilly.
Résultat n°34
Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Date

1951

Cote

810W/36017
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Pont-d'Ouilly
- Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°35
Pont-d'Ouilly

Cote

306W/12
- Contexte : 306W - Association syndicale de reconstruction des...
- Dossiers des dommages de guerre
- Réparations groupées
- Pont-d'Ouilly
Producteur :

Les archives de l'ASR des cantons de Falaise et Morteaux-Coulibœuf ont été classées en septembre 2021.
Résultat n°36
Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly

Date

1930-1946

Cote

14T/31/504
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Résultat n°37
1973-2009

Date

1973-2009

Cote

14T/31/121/2
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
- 1973-2009
Résultat n°38
1905-1972

Date

1905-1972

Cote

14T/31/121/1
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
- 1905-1972
Résultat n°39
Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

1993-2022

Cote

14T/16/190
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
Résultat n°40
Pont-d'Ouilly

Date

1939-1940

Cote

4T/350
- Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales
- Pont-d'Ouilly
Producteur :

Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
Résultat n°41

83 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1961

Cote

3P/5909
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°42

96 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1961

Cote

3P/5908
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°43

107 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/5907
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Saint-Marc-d'Ouilly
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°44

87 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/5906
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°45

99 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/5905
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°46

268 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/5904
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°47

153 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/5903
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°48

283 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/5902
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°49

129 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/5901
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Saint-Marc-d'Ouilly
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°50

457 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/5900
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Saint-Marc-d'Ouilly
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°51

96 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/5899
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°52

242 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/5898
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°53

266 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/5897
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°54

91 medias
état de section

Date

s.d.

Cote

3P/5896
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Saint-Marc-d'Ouilly
- état de section
Résultat n°55

140 medias
état de section

Date

1830

Cote

3P/5895
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- état de section
Résultat n°56

17 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1826

Cote

3P/5894
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°57

14 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1827

Cote

3P/5893
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- matrice cadastrale
- Ouilly-le-Basset
- Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°58

1 media
Section C1 du Pont d' Ouilly

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section C1 du Pont d' Ouilly
Résultat n°59

1 media
Section B1 de Arclais et de l'Eglise

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section B1 de Arclais et de l'Eglise
Résultat n°60

1 media
Section A1 des Gouttes

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section A1 des Gouttes
Résultat n°61

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Tableau d'assemblage
Résultat n°62

1 media
Section A2 des Gouttes

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section A2 des Gouttes
Résultat n°63

1 media
Section C2 du Pont d' Ouilly

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section C2 du Pont d' Ouilly
Résultat n°64

1 media
Section B2 de Arclais et de l'Eglise

Date

1828

Cote

3P/1972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Saint-Marc-d'Ouilly
- Section B2 de Arclais et de l'Eglise
Résultat n°65

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Tableau d'assemblage
Résultat n°66

1 media
Section A2 St Christophe

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section A2 St Christophe
Résultat n°67

1 media
Section B2 de l'Eglise

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section B2 de l'Eglise
Résultat n°68

1 media
Section C1 des Minières

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section C1 des Minières
Résultat n°69

1 media
Section D1 du Val-Aubert

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section D1 du Val-Aubert
Résultat n°70

1 media
Section A1 St Christophe

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section A1 St Christophe
Résultat n°71

1 media
Section D2 du Val-Aubert

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section D2 du Val-Aubert
Résultat n°72

1 media
Section B1 de l'Eglise

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section B1 de l'Eglise
Résultat n°73

1 media
Section C2 des Minières

Date

1829

Cote

3P/1947
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Pont-d'Ouilly
- plan cadastral
- Ouilly-le-Basset
- Section C2 des Minières
Résultat n°74
Château, manoir, maisons, villas, logements, pharmacie, gendarmerie, asile, central électrique, autres

Date

1896-1926

Cote

162J/225
- Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
- Paul Leroy
- Plans
- Plans pliés
- Travaux
- Château, manoir, maisons, villas, logements, pharmacie,...
Producteur :

Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
Résultat n°75
Pont-d'Ouilly . - M. Provost : ferme du Val Aubert

Date

1943

Cote

155J/869, CPL/1498 (Ancienne cote)
- Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
- Fonctionnement du cabinet
- Plans
- Dossiers clients
- Normandie
- Calvados
- Pont-d'Ouilly . - M. Provost : ferme du Val Aubert
Producteur :

Le Boullanger, Henri
Résultat n°76
Pont-d'Ouilly . - M. Provost : ferme du Val Aubert

Date

1943-1947

Cote

155J/358, F/4279 (Ancienne cote)
- Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
- Fonctionnement du cabinet
- Dossiers clients
- Normandie
- Calvados
- Pont-d'Ouilly . - M. Provost : ferme du Val Aubert
Producteur :

Le Boullanger, Henri
Résultat n°77
Planquery, Pont-d'Ouilly

Date

1935-1967

Cote

92J/301
- Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier
- Dossiers clients
- Normandie
- Calvados
- Planquery, Pont-d'Ouilly
Producteur :

Hallier, Georges (1897-1972) ;
Hallier, Gilbert (1923- 2010)
Résultat n°78
Pont-d'Ouilly

Date

Vers 1920

Cote

132Fi/6
- Contexte : 132Fi - Photographies de communes du Calvados dans...
- Le Plessis-Grimoult à Saint-Désir
- Pont-d'Ouilly
Résultat n°79
Pont-d'Ouilly

Date

2001

Cote

126FI/9
- Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
- Communes commençant par les lettres N à P
- Pont-d'Ouilly
Résultat n°80
Barrage sur l'Orne à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay (photos n°475 à 479)

Date

1945-1960

Cote

82Fi/3
- Contexte : 82FI - Fonds Robert et Michel Desaunay, photographes...
- Photographies de Robert Desaunay (1905-1988)
- Communes du Calvados (photos n° 381 à 511).
- Pont-d'Ouilly : Paysages et barrage sur l'Orne, par...
- Barrage sur l'Orne à Pont-d'Ouilly, par Robert Desaunay...

Résultats de la recherche

Pont-d'Ouilly

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

Procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Notifications propriétaires

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Canton de Falaise Nord

Cote

Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

Producteur :

Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Germain-de-Livet.

Cote

Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

Lot Z

Date

Cote

Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

JOU-YBE

Date

Cote

Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

UC 2

Date

Cote

Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

AUD-IRA

Date

Cote

Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

Cote

Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

Producteur :

Pont-d'Ouilly

Cote

Contexte : Baraquements provisoires

Producteur :

Pont-d'Ouilly

Cote

Contexte : Baraquements provisoires

Producteur :

Documents définitifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Pièces techniques

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs

Date

Cote