Potigny
Date
1951
Cote
3248W/299
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Potigny
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951
3248W/299
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
2556W/7
1984-1986
2556W/6
1984-1986
2256W/5
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/684
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/458
926W/457
925W/18, 1544W/99-100 (Ancienne cote)
922W/119
1967
810W/36020
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1961
652W/8240
1956-1961
652W/8144
1956-1961
652W/8143
1799-1802
8U/3/21
1985-1997
14T/31/768
1993-2023
14T/16/287
1993-2022
14T/16/190
1956-1965
4T/277
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1956-1965
4T/276
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/12957
1834-1847
S/277
1911-1950
3P/5925
1881-1911
3P/5924
1881-1911
3P/5923
1913-1950
3P/5922
1829-1913
3P/5921
1829-1913
3P/5920
1829-1913
3P/5919
1829-1913
3P/5918
1829
3P/5917
1827
3P/5916
1828
3P/1947
1828
3P/1947
1828
3P/1947
1828
3P/1947
1828
3P/1947
1913- 1929
4N/352, N/2954 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
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