Communauté de communes du Pays de Honfleur
Date
2003-2010
Cote
14T/16/210
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Honfleur
2003-2010
14T/16/210
2001-2003
14T/16/292
2001
126FI/10
2731W/12
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1996-1999
3066W/169
1999
3170W/88
1994-1999
3066W/170
1999
3070W/89
1952 - 1998
3248W/386
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1981-1988
14T/31/497/2
4T/244
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1878-1981
577EDT/10/1
1928-1980
14T/31/497/1
1952-1977
577EDT/9/1
1952-1974
577EDT/9/2
1963-1972
4E/18711
1953-1970
1892-1962
577EDT/14/6
1866-1962
577EDT/11/6
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