Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
1996-2015
14T/31/773
2001
126FI/10
2731W/2
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1973-1982
4E/18335
4T/58
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1973-1982
4E/18690
1829-1981
529EDT/11
1963-1981
529EDT/9/2
1961-1979
162J/404
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1926-1975
529EDT/14/1
1963-1975
529EDT/10/1
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1853-1972
529EDT/12/2
1921-1968
529EDT/13/2
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1810-1966
529EDT/22/4
1830-1966
529EDT/20/1
1962-1965
529EDT/2/1
1960-1965
3248W/42
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1936-1963
162J/196
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1953-1962
1844-1962
529EDT/20/2
1828-1962
529EDT/24/1
1846-1962
529EDT/24/2
1913-1962
3P/6014
1911-1962
3P/6016
1914-1962
529EDT/9/1
1843-1962
529EDT/21/1
1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1954-1962
529EDT/21/5
1953-1962
4E/10088
1911-1962
529EDT/8/3
1915-1961
529EDT/24/3
1930-1959
529EDT/23/7
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