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  • 1

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2021

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  • 2

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  • 3
    1977-2006

    203 medias

    1977-2006

    Date

    1977-2006

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • 1977-2006
  • 4

    Rétribution scolaires

    Cote

    4T/58

    • Contexte : 4T - Fonds des écoles communales

    • Ranchy
    • Rétribution scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  • 5

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  • 6

    Matrices générales des contributions

    Date

    1829-1981

    Cote

    529EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  • 7

    Etats de sections

    Date

    1963-1981

    Cote

    529EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Etats de sections
  • 8
    1960-1977

    160 medias

    1960-1977

    Date

    1960-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • 1960-1977
  • 9

    1926-1975

    Date

    1926-1975

    Cote

    529EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1926-1975
  • 10

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1963-1975

    Cote

    529EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  • 11

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  • 12

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  • 13

    Etats du montant des rôles

    Date

    1853-1972

    Cote

    529EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  • 14

    Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu

    Date

    1921-1968

    Cote

    529EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
  • 15

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Ranchy
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 16

    Presbytère. Travaux de couverture, emprunt, entretien, location

    Date

    1810-1966

    Cote

    529EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux de couverture, emprunt, entretien,...
  • 17

    Budgets primitifs

    Date

    1830-1966

    Cote

    529EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  • 18

    Correspondance générale. Enregistrement du courrier envoyé et reçu

    Date

    1962-1965

    Cote

    529EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance générale. Enregistrement du courrier...
  • 19
    Ranchy

    6 medias

    Ranchy

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/42

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Ranchy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 20

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  • 21

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1844-1962

    Cote

    529EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  • 22

    Budgets (1828-1962)

    Date

    1828-1962

    Cote

    529EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1828-1962)
  • 23

    Chapitres additionnels (1846-1962)

    Date

    1846-1962

    Cote

    529EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1846-1962)
  • 24
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    101 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/6014

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  • 25
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/6016

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 26

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1962

    Cote

    529EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  • 27

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1962

    Cote

    529EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  • 28

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Ranchy
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 29

    Registres de comptabilité

    Date

    1954-1962

    Cote

    529EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  • 30

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10088

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  • 31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    529EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 32

    Comptes administratifs (1915-1961)

    Date

    1915-1961

    Cote

    529EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1915-1961)
  • 33

    Délibérations (mai 1930-21 novembre 1959)

    Date

    1930-1959

    Cote

    529EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (mai 1930-21 novembre 1959)
  • 34
    1929-1959

    195 medias

    1929-1959

    Date

    1929-1959

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • 1929-1959
  • 35

    Loi Barangé : factures

    Date

    1959

    Cote

    529EDT/25/9

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé : factures
  • 36

    Factures à en tête

    Date

    1922-1959

    Cote

    529EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Factures à en tête
  • 37

    Nomination des membres (1908-1958)

    Date

    1908-1958

    Cote

    529EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination des membres (1908-1958)
  • 38

    Epizooties

    Date

    1926-1958

    Cote

    529EDT/16/11

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  • 39

    Eglise, horloge. Travaux.

    Date

    1866-1957

    Cote

    529EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, horloge. Travaux.
  • 40

    Service religieux demandé par la municipalité en mémoire des victimes des deux guerres

    Date

    1957

    Cote

    529EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Cultes
    • Service religieux demandé par la municipalité en mémoire...
  • 41

    Mairie, école. Acquisition d’immeuble pour agrandissement, travaux

    Date

    1870-1957

    Cote

    529EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie, école. Acquisition d’immeuble pour agrandissement,...
  • 42

    Lavoir communal. Acquisition d’un terrain, construction avec citerne et puisard, pompe

    Date

    1897-1957

    Cote

    529EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir communal. Acquisition d’un terrain, construction...
  • 43

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Ranchy
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 44

    Listes nominatives (1846-1896, 1921-1936, 1954)

    Date

    1846-1954

    Cote

    529EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1846-1896, 1921-1936, 1954)
  • 45

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1834-1953

    Cote

    529EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  • 46

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10085

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  • 47

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1937-1952
  • 48

    Taxe municipale sur les chiens : déclarations, rôles

    Date

    1856-1951

    Cote

    529EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Taxe municipale sur les chiens : déclarations, rôles
  • 49

    Règlement des dépenses

    Date

    1914-1951

    Cote

    529EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  • 50

    Dégrèvements d’impôts. Demandes

    Date

    1916-1950

    Cote

    529EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Demandes
  • 51

    Livre de détails des recettes et des dépenses (1931-1947), bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1931-1932)

    Date

    1931-1947

    Cote

    529EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Livre de détails des recettes et des dépenses (1931-1947),...
  • 52

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1946

    Cote

    529EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  • 53

    Législatives (1852-1946)

    Date

    1852-1946

    Cote

    529EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1946)
  • 54

    1908-1946

    Date

    1908-1946

    Cote

    529EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1908-1946
  • 55

    Référendums (1945-1946)

    Date

    1945-1946

    Cote

    529EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1946)
  • 56

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement (transport de bétail)

    Date

    1943-1945

    Cote

    529EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement (transport de bétail)
  • 57

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1945)

    Date

    1852-1945

    Cote

    529EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1945)
  • 58

    Personnel communal. Cantonnier (1824-1841), gérant de la cabine téléphonique (1944)

    Date

    1824-1944

    Cote

    529EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Cantonnier (1824-1841), gérant...
  • 59

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, subventions

    Date

    1883-1942

    Cote

    529EDT/25/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...
  • 60
    1933-1942

    4 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10084

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  • 61

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1940

    Cote

    529EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  • 62

    Bulletin paroissial de Agy

    Date

    1927-1940

    Cote

    14T/31/570

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Agy
  • 63

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1939

    Cote

    529EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  • 64

    1900-1939

    Date

    1900-1939

    Cote

    4T/59

    • Contexte : 4T - Fonds des écoles communales

    • Ranchy
    • Population des écoles
    • 1900-1939

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  • 65

    Chemins. Entretien

    Date

    1830-1938

    Cote

    529EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  • 66

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1938

    Cote

    529EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  • 67

    Sénatoriales (1852-1938)

    Date

    1852-1938

    Cote

    529EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1938)
  • 68

    Livre de détail des recettes et des dépenses (1828-1937), bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1931-1932)

    Date

    1828-1937

    Cote

    529EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Livre de détail des recettes et des dépenses (1828-1937),...
  • 69

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1905-1937

    Cote

    529EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  • 70
    1921-1936

    28 medias

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Ranchy
    • 1921-1936

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 71

    Bulletin paroissial de Campigny

    Date

    1927-1936

    Cote

    14T/31/136

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Campigny
  • 72

    1925-1936

    Date

    1925-1936

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1925-1936
  • 73

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1935

    Cote

    529EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  • 74

    Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Date

    1877-1934

    Cote

    529EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des voitures…
  • 75

    Secours aux indigents (1895-1932)

    Date

    1895-1932

    Cote

    529EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux indigents (1895-1932)
  • 76
    1923-1932

    5 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  • 77

    Caisse départementale scolaire. Attribution d’une subvention

    Date

    1932

    Cote

    529EDT/25/6

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire. Attribution d’une subvention
  • 78

    Comptes de gestion

    Date

    1827-1931

    Cote

    529EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  • 79

    Délibérations (4 décembre 1898-10 juillet 1929)

    Date

    1898-1929

    Cote

    529EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Ranchy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (4 décembre 1898-10 juillet 1929)
  • 80
    1900-1928

    182 medias

    1900-1928

    Date

    1900-1928

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Ranchy
    • 1900-1928