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264 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rapilly

    9 medias

    Rapilly

    Date

    1960 - 1991

    Cote

    3248W/294

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Rapilly

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  4. Résultat n°4

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8

    Putot-en-Auge, Putot-en-Bessin, Quesnay-Guesnon, Quétiéville, Ranchy, Ranville, Rapilly, Reculey (Le), Repentigny, Reux.

    Cote

    922W/120

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Putot-en-Auge, Putot-en-Bessin, Quesnay-Guesnon, Quétiéville,...
  9. Résultat n°9

    1973-2009

    Date

    1973-2009

    Cote

    14T/31/121/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1973-2009
  10. Résultat n°10

    1905-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    14T/31/121/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1905-1972
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  12. Résultat n°12

    Corbon. Airan, Moult. Rapilly. Beuville

    Cote

    S/12569

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Corbon. Airan, Moult. Rapilly. Beuville
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    22 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P/6031

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    22 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6030

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    125 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1964

    Cote

    3P/6029

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    16 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/6028

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    138 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/6027

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    état de section

    44 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/6026

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • état de section
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/6025

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  20. Résultat n°20
    Section B2 du Moulin-Dannet

    1 media

    Section B2 du Moulin-Dannet

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • plan cadastral
    • Section B2 du Moulin-Dannet
  21. Résultat n°21
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
  22. Résultat n°22
    Section B1 du Moulin-Dannet

    1 media

    Section B1 du Moulin-Dannet

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • plan cadastral
    • Section B1 du Moulin-Dannet
  23. Résultat n°23
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rapilly
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25

    Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel de Lozier, prêtre, prieur-curé de Rapilly, à Guillaume Belleau, prêtre et non curé d'Ouilly-le-Basset, moyennant 120 l. de pension annuelle à Laurent de la Haye, prêtre, religieux profès de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin à l'abbaye du Val dont dépend ledit prieuré de Rapilly (copie)

    Date

    9 janvier 1672

    Cote

    NOUVACQ/2082

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • R
    • Rapilly
    • Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel...
  26. Résultat n°26

    Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel de Lozier, prêtre, prieur-curé de Rapilly, à Guillaume Belleau, prêtre et non curé d'Ouilly-le-Basset, moyennant 120 l. de pension annuelle à Laurent de la Haye, prêtre, religieux profès de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin à l'abbaye du Val dont dépend ledit prieuré de Rapilly (copie)

    Date

    9 janvier 1672

    Cote

    NOUVACQ/2082

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Cession et résignation du bénéfice de Rapilly par Gabriel...
  27. Résultat n°27

    Lots et partages des biens d'Etienne Masson (copie)

    Date

    1503

    Cote

    NOUVACQ/2073

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Lots et partages des biens d'Etienne Masson (copie)
  28. Résultat n°28

    Lots et partages des biens de feu Guillaume Laisne, de la paroisse de Rapilly, entre Pierre Guillebert et Guillemette sa femme, de Rapilly et Gervais Labsolu et Charline, sa femme, de Rapilly (8 février 1448)

    Date

    1448

    Cote

    NOUVACQ/2072

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Lots et partages des biens de feu Guillaume Laisne,...
  29. Résultat n°29

    Accords et transactions passés entre les dépendants de la seigneurie pour des biens sis : paroisses des Loges-Saulces et du Ménil-Vin , paroisse de Rapilly : vavassorie de La Houssaie et aînesse de la Fosse, fief sur le mont, fief du Vaucel, aînesse Robert Gaultier (dellage des Dragés).

    Date

    1514-1593

    Cote

    NOUVACQ/2071

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Accords et transactions passés entre les dépendants...
  30. Résultat n°30

    Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Rapilly : vavassorie de la Houssaie (inclus l'aînesse de la Fosse), vavassorie aux Dragés, vavassorie Richard le Bret, fief de dessus le mont, fief du Vaucel (inclus l'aînesse aux Vinguernaux). Y joint vente d'une pièce de terre "delle de Boulaire" dépendant de l'aînesse cléron à François de Guerville, sieur de Rapilly (1616) et une brève généalogie de la famille Picquot.

    Date

    1360-1768

    Cote

    NOUVACQ/2070

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Rapilly...
  31. Résultat n°31

    Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Martigny : la Couture Fouillet

    Date

    1611

    Cote

    NOUVACQ/2069

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Aveux rendus pour des biens sis paroisse de Martigny...
  32. Résultat n°32

    Aveux rendus pour des biens sis paroisse des Loges-Saulces : vavassorie au Bourgeois (réage du Jonquet), fief du Val (village du Douit), aînesse au Mazurier (village de la Huannière). Y joint, acte de vente de biens sis au village du Douit.

    Date

    1301-1700

    Cote

    NOUVACQ/2068

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Aveux rendus pour des biens sis paroisse des Loges-Saulces...
  33. Résultat n°33

    Baux à fieffe des pièces de terre sises paroisse de Rapilly

    Date

    1301-1400

    Cote

    NOUVACQ/2067

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Baux à fieffe des pièces de terre sises paroisse de...
  34. Résultat n°34

    Baux du moulin banal de Rapilly

    Date

    1409-1684

    Cote

    NOUVACQ/2066

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Baux du moulin banal de Rapilly
  35. Résultat n°35

    Acquisitions et échanges de pièces de terre faites par les seigneurs de Rapilly

    Date

    1550-1660

    Cote

    NOUVACQ/2065

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Acquisitions et échanges de pièces de terre faites...
  36. Résultat n°36

    Pièces de procédure relatives à des arrérages de rente. A la fin d'une transcription de titres relatifs à une rente due sur la "couture Fouillet", paroisse de Martigny : transcription d'une adjudication au rabais de la mise en meules du foin à récollter sur la seigneurie de Rapilly du 12 juillet 1574.

    Date

    1481-1675

    Cote

    NOUVACQ/2064

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Pièces de procédure relatives à des arrérages de rente....
  37. Résultat n°37

    Assignations à comparaître pour paiement de rente (croquis de parcelles)

    Date

    1776-1780

    Cote

    NOUVACQ/2063

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Assignations à comparaître pour paiement de rente (croquis...
  38. Résultat n°38

    Blâme et réformation d'aveu (1639-1640, 1730)

    Date

    1639-1730

    Cote

    NOUVACQ/2062

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Blâme et réformation d'aveu (1639-1640, 1730)
  39. Résultat n°39

    Extraits des plaids de la seigneurie relative au "fief des Gueriveaulx" ou "des Guerineaulx" (copie de 1639)

    Date

    1584-1597

    Cote

    NOUVACQ/2061

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Extraits des plaids de la seigneurie relative au "fief...
  40. Résultat n°40

    Plaids de la seigneurie de Rapilly (8 juillet 1639)

    Date

    1639

    Cote

    NOUVACQ/2060

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Plaids de la seigneurie de Rapilly (8 juillet 1639)
  41. Résultat n°41

    Mandement du sénéchal de la seigneurie de Rapilly termant les plaids et gage-pièges de la seigneurie de Rapilly au 6 mai (5 avril 1762). Lecture dudit mandement dans les paroisses de Pierrepont, Le Détroit, Martigny et Les Loges-Saulces.

    Date

    18 avril 1762

    Cote

    NOUVACQ/2059

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Mandement du sénéchal de la seigneurie de Rapilly termant...
  42. Résultat n°42

    "Mémoires et observations" pour réclamer les treizièmes perçus par M. de Grisy sur les aînesses "Jouanne des Prés", "la Couture Fouillet", "Jacques Pétrit" et "de Corday" sis à Martigny

    Date

    1701-1800

    Cote

    NOUVACQ/2058

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • "Mémoires et observations" pour réclamer les treizièmes...
  43. Résultat n°43

    Procédure entre Pierre des Champs, de Saint-Aubin, seigneur de Rapilly d'une part, et la marquise de Rabodanges et le comte de Rabodanges, son fils : ressort d'une pièce de terre sise paroisse du Menil-Vin (Orne) réunie par les Rabodanges à leur seigneurie

    Date

    1503-1758

    Cote

    NOUVACQ/2057

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Procédure entre Pierre des Champs, de Saint-Aubin,...
  44. Résultat n°44

    Procédure entre d'Esquay, sieur de Rapilly et Michel Cord'homme, sieur des Loges : mouvance des "brières, pâtures et communs" des Loges-Saulces disputée entre les seigneuries de Rapilly et des Loges

    Date

    1501-1600

    Cote

    NOUVACQ/2056

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Procédure entre d'Esquay, sieur de Rapilly et Michel...
  45. Résultat n°45

    Transaction entre Jean d'Esquay, seigneur de Rapilly, et Geffroy Grimoult, sieur de la Billardière, et Charlotte de Saint-Clair, son épouse, à cause d'elle seigneur de Martigny, par laquelle lesdits Grimoult et Saint-Clair renoncent à la mouvance de plusieurs pièces de terre sises à Martigny, notamment "la Gouture Fouillet" mais conservent la rente foncière (25 décembre 1576)

    Date

    1576

    Cote

    NOUVACQ/2055

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Transaction entre Jean d'Esquay, seigneur de Rapilly,...
  46. Résultat n°46

    Nomination par Charles-Gabriel-Achille de Guerville, baron de Curcy, seigneur de Rapilly, de Jean Belleau, de Rapilly, comme son procureur général et spécial (15 avril 1702)

    Date

    1702

    Cote

    NOUVACQ/2054

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Nomination par Charles-Gabriel-Achille de Guerville,...
  47. Résultat n°47

    Notes sur l'importance ancienne de la seigneurie de Rapilly par Joseph-François Le Bouidre de La Lande, ancien feudiste. (La seigneurie s'étendait dans les paroisses de Rapilly, Martigny, Les Loges-Saulces, Pierrepont, Le Détroit, Les Isles-Bardel, Menil-Vin (11 ventôse an XI).

    Date

    an XI

    Cote

    NOUVACQ/2053

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Notes sur l'importance ancienne de la seigneurie de...
  48. Résultat n°48

    Lettre du curé de Morières au baron de Curcy (un membre de la famille de Guerville) lui signalant la saisie du "fief ou fiefferme" de Morières par Pochon, huissier de la Chambre des Comptes, le siège des "Messieurs de Neuville" dans leur maison et la mort de M. de Séglas "d'un coup de mousqueton" (30 août 1671)

    Date

    1671

    Cote

    NOUVACQ/2048

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Lettre du curé de Morières au baron de Curcy (un membre...
  49. Résultat n°49

    Correspondance, relative aux familles d'Esquay et de Rapilly, adressée à Camille de Mons

    Date

    1968-1976

    Cote

    NOUVACQ/2044

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Correspondance, relative aux familles d'Esquay et de...
  50. Résultat n°50

    Procuration donnée par le seigneur de Rapilly à cinq particuliers pour l'administration de la terre de Rapilly

    Date

    1581

    Cote

    NOUVACQ/232

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • Procuration donnée par le seigneur de Rapilly à cinq...
  51. Résultat n°51

    Rapilly

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Rapilly
  52. Résultat n°52
    Rapilly : Pont de Bouler (n°1 à 2)

    2 medias

    Rapilly : Pont de Bouler (n°1 à 2)

    Cote

    18FI/68

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Rapilly : Pont de Bouler (n°1 à 2)
  53. Résultat n°53

    1368-1778 (extensions sur Le Détroit)

    Date

    1368-1778

    Cote

    F/6717

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • 1368-1778 (extensions sur Le Détroit)
  54. Résultat n°54

    1538-1778

    Date

    1538-1778

    Cote

    F/6716

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • 1538-1778
  55. Résultat n°55

    1363-1778

    Date

    1363-1778

    Cote

    F/6715

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • 1363-1778
  56. Résultat n°56

    1523-1789

    Date

    1523-1789

    Cote

    F/6714

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • 1523-1789
  57. Résultat n°57

    1426-1735

    Date

    1426-1735

    Cote

    F/6713

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • 1426-1735
  58. Résultat n°58

    XVIe-XVIIIe s.

    Date

    XVIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    F/6704

    • Contexte : 108J - Chartrier familial Picquot de Magny (Magny-la-Campagne,...

    • Seigneurie de Rapilly
    • XVIe-XVIIIe s.
  59. Résultat n°59

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    92EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1903-1912

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  60. Résultat n°60

    1895-21 juillet 1921

    Date

    1895-1921

    Cote

    92EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1895-21 juillet 1921

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  61. Résultat n°61

    Enfants admis gratuitement

    Date

    1865

    Cote

    92EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants admis gratuitement

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  62. Résultat n°62

    Rentes seigneuriales (paroisse de Blangy) dues au prieuré de Saint-Hymer : copie d'un arrêt du parlement de Rouen

    Date

    1666

    Cote

    92EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Divers
    • Rentes seigneuriales (paroisse de Blangy) dues au prieuré...

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  63. Résultat n°63

    Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

    Date

    1890

    Cote

    92EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  64. Résultat n°64

    Caisse des écoles et des cours d'adultes

    Date

    1886-1913

    Cote

    92EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  65. Résultat n°65

    Instruction primaire : correspondance

    Date

    1863-1875

    Cote

    92EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire : correspondance

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  66. Résultat n°66

    Règlements des dépenses d'assistance

    Date

    1900-1913

    Cote

    92EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Assistance et prévoyance
    • Règlements des dépenses d'assistance

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  67. Résultat n°67

    Enfants assistés

    Date

    1868-1886

    Cote

    92EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  68. Résultat n°68

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1908-1912

    Cote

    92EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  69. Résultat n°69

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale : délibérations de la commission administrative

    Date

    1907-1922

    Cote

    92EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale...

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  70. Résultat n°70

    Comptes de gestion

    Date

    1894-1906

    Cote

    92EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  71. Résultat n°71

    Comptes administratifs, comptes du trésorier

    Date

    1830-1905

    Cote

    92EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs, comptes du trésorier

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  72. Résultat n°72

    Budgets

    Date

    1831-1906

    Cote

    92EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  73. Résultat n°73

    Bornage

    Date

    1878

    Cote

    92EDT/19/17

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Bornage

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  74. Résultat n°74

    Chemins ruraux. Usurpation

    Date

    1872-1883

    Cote

    92EDT/19/16

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Usurpation

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  75. Résultat n°75

    Chemins. Aliénation

    Date

    1893

    Cote

    92EDT/19/15

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Aliénation

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  76. Résultat n°76

    Elagage

    Date

    1880-1919

    Cote

    92EDT/19/14

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  77. Résultat n°77

    Chapitres additionnels

    Date

    1911-1913

    Cote

    92EDT/19/13

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  78. Résultat n°78

    Budgets

    Date

    1885-1913

    Cote

    92EDT/19/12

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  79. Résultat n°79

    Chemins. Confection, entretien

    Date

    1864-1959

    Cote

    92EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Confection, entretien

    Producteur :

    Mairie de Rapilly

  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement

    Date

    1847-1964

    Cote

    92EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Rapilly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement

    Producteur :

    Mairie de Rapilly