Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1825
Cote
3P/6066
-
Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bavent
- matrice cadastrale
- Robehomme
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1825
3P/6066
1903-1912
1889-1966
281EDT/138
1901
1902
1954
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1853-1872
281EDT/128
1825-1910
281EDT/54
1904
1826-1977
1390W/3/211
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1915
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1902
1943-1952
4E/10129
1896
1892
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1903
1899
1913
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.