Rots
Date
1950 - 1962
Cote
3248W/202
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Rots
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1950 - 1962
3248W/202
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1888-1972
2753W/44
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1950-1956
1545W/1015
1946-1953
1545W/1014
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/472
926W/471
922W/121
1949-1955
652W/8156
1949-1955
652W/8155
1949-1955
652W/8154
1980-1981
14T/31/559
1908-1939
14T/31/531
1920-1971
14T/31/132
1962-1965
14T/31/72
2017-2023
14T/16/476
1987-2008
14T/16/372
2001-2013
14T/16/347
1860-1889
4T/39
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
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