Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2001
126FI/10
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1985-1997
14T/31/768
1994
14T/16/155
1973-1982
4E/18347
810W/36022 ; 1494W/76
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/685
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/685
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1911-1968
677EDT/12/7
1938-1964
162J/88
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10141
1953-1962
1954
3248W/200
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1913-1953
3P/6131
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.