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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes d'Orival

    Date

    2012

    Cote

    14T/16/412

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes d'Orival
  2. Résultat n°2
    Rucqueville

    5 medias

    Rucqueville

    Date

    1975 - 2002

    Cote

    3248W/199

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Rucqueville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3

    Rucqueville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Rucqueville
  4. Résultat n°4

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  5. Résultat n°5

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18349

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  6. Résultat n°6

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux

    Date

    1977

    Cote

    517EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
  7. Résultat n°7

    1911-1974

    Date

    1911-1974

    Cote

    517EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1974
  8. Résultat n°8

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1974

    Cote

    3P/6144

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1974

    Cote

    3P/6146

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles - Vaux-sur-Seulles - Coulombs -...
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1973

    Cote

    517EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  12. Résultat n°12

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1907-1973

    Cote

    517EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  13. Résultat n°13
    1884-1972

    297 medias

    1884-1972

    Date

    1884-1972

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • 1884-1972
  14. Résultat n°14

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  15. Résultat n°15

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  16. Résultat n°16
    Rouvres, Rucqueville, Russy, Ryes, Saint-André-sur-Orne, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Côme-de-Fresné

    4 lots 11 medias

    Rouvres, Rucqueville, Russy, Ryes, Saint-André-sur-Orne, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Côme-de-Fresné

    Date

    1938-1964

    Cote

    162J/88

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Rouvres, Rucqueville, Russy, Ryes, Saint-André-sur-Orne,...

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  17. Résultat n°17

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10134

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  18. Résultat n°18

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  19. Résultat n°19

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1957

    Cote

    517EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  20. Résultat n°20

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1957

    Cote

    517EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Chambre de commerce : listes électorales
  21. Résultat n°21

    Arrêtés du maire

    Date

    1935-1956

    Cote

    517EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire
  22. Résultat n°22

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1808-1956

    Cote

    517EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  23. Résultat n°23

    Vaccination : listes nominatives

    Date

    1906-1956

    Cote

    517EDT/25/13

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccination : listes nominatives
  24. Résultat n°24

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1858-1955)

    Date

    1858-1955

    Cote

    517EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1858-1955)
  25. Résultat n°25

    Assistance médicale gratuite : carnet de bons de consultations, listes, règlement des dépenses…

    Date

    1896-1954

    Cote

    517EDT/35/10

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : carnet de bons de consultations,...
  26. Résultat n°26

    Listes nominatives (an VII, an XIII, 1806, 1836-1921, 1931, 1954), états récapitulatifs

    Date

    1798-1954

    Cote

    517EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (an VII, an XIII, 1806, 1836-1921,...
  27. Résultat n°27

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1934-1954

    Cote

    517EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Chambre de métiers : listes électorales
  28. Résultat n°28

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Rucqueville
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  29. Résultat n°29

    Etats communaux (1942-1954)

    Date

    1942-1954

    Cote

    517EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats communaux (1942-1954)
  30. Résultat n°30

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1853-1954

    Cote

    517EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  31. Résultat n°31

    Budgets primitifs

    Date

    1802-1953

    Cote

    517EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  32. Résultat n°32

    Registre des cultures (1929-1953)

    Date

    1929-1953

    Cote

    517EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1929-1953)
  33. Résultat n°33

    Comptes administratifs

    Date

    1885-1953

    Cote

    517EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  34. Résultat n°34

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1953

    Cote

    517EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  35. Résultat n°35

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1837-1953

    Cote

    517EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  36. Résultat n°36

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10129

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  37. Résultat n°37

    1931-1952

    Date

    1931-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1952
  38. Résultat n°38

    Législatives (1859-1951)

    Date

    1859-1951

    Cote

    517EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1859-1951)
  39. Résultat n°39

    Guerre 1939-1945

    Date

    1939-1950

    Cote

    517EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
  40. Résultat n°40

    Déclarations de récoltes (1942-1948)

    Date

    1942-1948

    Cote

    517EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1942-1948)
  41. Résultat n°41

    Sénatoriales (1884-1948)

    Date

    1884-1948

    Cote

    517EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1884-1948)
  42. Résultat n°42

    Primes d'encouragement à la culture de blé, réduction d'impôts en faveur des producteurs (1947-1948)

    Date

    1947-1948

    Cote

    517EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Primes d'encouragement à la culture de blé, réduction...
  43. Résultat n°43

    Délibérations du conseil municipal : extraits approuvés

    Date

    1877-1947

    Cote

    517EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits approuvés
  44. Résultat n°44

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1799-1947

    Cote

    517EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  45. Résultat n°45

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1945-1947

    Cote

    517EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  46. Résultat n°46

    Référendums (1945-1946)

    Date

    1945-1946

    Cote

    517EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1946)
  47. Résultat n°47
    1921-1946

    2 lots 24 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Rucqueville
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  48. Résultat n°48

    Sinistres. Statistiques

    Date

    1890-1945

    Cote

    517EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Sinistres. Statistiques
  49. Résultat n°49

    Etrangers

    Date

    1918-1945

    Cote

    517EDT/25/10

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  50. Résultat n°50

    Lavoir communal. Réfection : emprunt

    Date

    1944-1945

    Cote

    517EDT/33/10

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir communal. Réfection : emprunt
  51. Résultat n°51

    Emprunts

    Date

    1891-1942

    Cote

    517EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Finances de la commune
    • Emprunts
  52. Résultat n°52
    1933-1942

    2 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10124

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  53. Résultat n°53

    Bouilleurs de cru

    Date

    1935-1940

    Cote

    517EDT/21/13

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru
  54. Résultat n°54

    Listes des contribuables (trente plus imposés…)

    Date

    1868-1940

    Cote

    517EDT/21/10

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Contributions
    • Listes des contribuables (trente plus imposés…)
  55. Résultat n°55

    Transports de corps

    Date

    1865-1940

    Cote

    517EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps
  56. Résultat n°56

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1940

    Cote

    517EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  57. Résultat n°57

    Bâtiments communaux. Entretien, travaux

    Date

    1928-1940

    Cote

    517EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien, travaux
  58. Résultat n°58

    Beurrerie. Transfert de siège social : déclaration

    Date

    1940

    Cote

    517EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Beurrerie. Transfert de siège social : déclaration
  59. Résultat n°59

    Electrification. Emprunt

    Date

    1925-1939

    Cote

    517EDT/34/8

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification. Emprunt
  60. Résultat n°60

    Allocations familiales en agriculture

    Date

    1938-1939

    Cote

    517EDT/17/10

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Population-économie-statistique
    • Allocations familiales en agriculture
  61. Résultat n°61

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1938

    Cote

    517EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Elections-personnel municipal-récompenses honorifiques
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Epizooties

    Date

    1911-1938

    Cote

    517EDT/25/15

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  63. Résultat n°63

    Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Date

    1877-1935

    Cote

    517EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des voitures…
  64. Résultat n°64

    Archives et objets mobiliers : récolement; inventaires

    Date

    1793-1935

    Cote

    517EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Administration générale de la commune
    • Archives et objets mobiliers : récolement; inventaires
  65. Résultat n°65

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1935

    Cote

    517EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  66. Résultat n°66

    Budgets, chapitres additionnels (1896-1935)

    Date

    1896-1935

    Cote

    517EDT/35/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1896-1935)
  67. Résultat n°67

    Chemins vicinaux. Entretien, construction

    Date

    1803-1934

    Cote

    517EDT/33/14

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux. Entretien, construction
  68. Résultat n°68

    Primes à la natalité

    Date

    1923-1934

    Cote

    517EDT/35/14

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Primes à la natalité
  69. Résultat n°69

    Assistance aux femmes en couches, allocations d'allaitement

    Date

    1914-1934

    Cote

    517EDT/35/13

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches, allocations d'allaitement
  70. Résultat n°70

    Exploits d'huissiers

    Date

    1877-1934

    Cote

    517EDT/25/11

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d'huissiers
  71. Résultat n°71

    Ecole intercommunale de Martragny-Rucqueville

    Date

    1871-1933

    Cote

    517EDT/33/6

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole intercommunale de Martragny-Rucqueville
  72. Résultat n°72

    Création, composition (1893-1933)

    Date

    1893-1933

    Cote

    517EDT/34/12

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création, composition (1893-1933)
  73. Résultat n°73

    Comptes administratifs (1919-1933)

    Date

    1919-1933

    Cote

    517EDT/35/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1919-1933)
  74. Résultat n°74

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1932

    Cote

    517EDT/35/11

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  75. Résultat n°75
    1923-1932

    3 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  76. Résultat n°76

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1905-1931

    Cote

    517EDT/36/1

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  77. Résultat n°77

    1908-1930

    Date

    1908-1930

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Rucqueville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1908-1930
  78. Résultat n°78

    Aide aux familles nombreuses

    Date

    1914-1929

    Cote

    517EDT/35/15

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Aide aux familles nombreuses
  79. Résultat n°79

    Allocations militaires

    Date

    1927-1928

    Cote

    517EDT/35/6

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  80. Résultat n°80

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, statut, subventions

    Date

    1881-1926

    Cote

    517EDT/36/2

    • Contexte : Archives communales de Rucqueville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...