Communauté de communes Coeur Côte fleurie
Date
2002-2015
Cote
14T/16/338
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Coeur Côte fleurie
2002-2015
14T/16/338
2009-2010
14T/23/50
2001
126FI/10
2731W/21
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1963 - 1998
3248W/392
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1983-1992
4E/18716
1989
1989
1831-1985
559EDT/2/5
1973-1982
4E/18715
1959-1982
559EDT/2/3
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18711
1953-1970
14T/31/701/7
1953-1970
1954-1968
559EDT/19/3
1895-1968
559EDT/9/4
1939-1968
559EDT/18/3
1931-1966
559EDT/10/1
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