Saint-Arnoult
Date
1963 - 1998
Cote
3248W/392
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Arnoult
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1963 - 1998
3248W/392
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/21
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/15
Versement de la Direction départementale de la construction.
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
923W/1110
922W/123
3U/5/249
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1920-1922
14T/31/701/8
1953-1970
14T/31/701/7
1939-1940
14T/31/701/6
1937-1938
14T/31/701/5
1934-1936
14T/31/701/4
1930-1933
14T/31/701/3
1926-1929
14T/31/701/2
1919-1925
14T/31/701/1
2009-2010
14T/23/50
Treuil-Demars, Martine
14T/22/13/2
Chennebenoist, Jean
14T/22/13/2
2002-2015
14T/16/338
2020
Fouques, Roselyne
14T/13/181/20
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.