Saint-Aubin-d'Arquenay
Date
1935 - 1987
Cote
3248W/194
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Aubin-d'Arquenay
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935 - 1987
3248W/194
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1856-1899
2753W/12
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/16
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1951-1958
1545W/1019
926W/480
926W/479
922W/123
1950
810W/36021
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1950-1957
652W/8169
1950-1957
652W/8168
1950-1957
652W/8167
1936-1986
14T/31/477/2
2017-2023
14T/16/476
1979-2006
14T/16/306
2002-2016
14T/16/81
1861-1890
4T/39
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/12643
S/12628
S/12487
1911-1932
3P/6225
1881-1911
3P/6224
1913-1932
3P/6223
1822-1913
3P/6222
1822-1913
3P/6221
1808
3P/6220
1808
3P/1940
1808
3P/1940
1808
3P/1940
1808
3P/1940
an IV-an VIII
4L/239, 4L/197 (Ancienne cote)
an II-an III
4L/46, 4L/40 (Ancienne cote)
an IX-an X
3L/1682, 3L/1822/2 (Ancienne cote)
an VII
3L/1681, 3L/1822/1 (Ancienne cote)
an VI
3L/1680, 3L/1821 (Ancienne cote)
an V
3L/1679, 3L/1820 (Ancienne cote)
an IV
3L/1678, 3L/1819 (Ancienne cote)
an III
3L/1677, 3L/1818 (Ancienne cote)
an II
3L/1676, 3L/1817 (Ancienne cote)
1793
3L/1675, 3L/1816 (Ancienne cote)
1792
3L/1674, 3L/1815 (Ancienne cote)
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