Procès-verbaux de remembrement
Date
1976
Cote
2893W/40
-
Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
- Procès-verbaux de remembrement
1976
2893W/40
1963-1972
4E/18684
1912
1897
1904
5AV/24
1853
447EDT/15/4
1983
3248W/702
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
447EDT/11/3
1975-1979
2826W/276
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1853
447EDT/23/11
1887-1955
447EDT/24/12
1915
1902
447EDT/7/3
1858-1946
447EDT/24/1
1899
1851-1870
447EDT/18/1
1780-1792
447EDT/2/9
1987
2801W/1874
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1921
1793-1813
1914
1828-1929
447EDT/26/10
1975
1182W/65 - 1182W/67
1915-1920
447EDT/15/6
1874-1940
447EDT/14/7
1890
1074W/686
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1897
1880
447EDT/27/16
1847-1956
447EDT/26/8
1902
1834
447EDT/27/3
1975
1182W/64
1898
1895
1895
1941
447EDT/7/7
1814-1906
447EDT/25/11
447EDT/7/11
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