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421 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1959-2008

    Date

    1959-2008

    Cote

    3394W/741

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Charles-de-Percy
    • 1959-2008

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZD 30 à 33

    1 media

    ZD 30 à 33

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD 30 à 33

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZI 1 à 6

    1 media

    ZI 1 à 6

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI 1 à 6

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1975

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1983

    Cote

    3248W/702

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3171W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Presles ext. Chênedollé, Estry, Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    1967, maçonnerie et vitraux

    Date

    1967

    Cote

    3093W/160

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Charles-de-Percy
    • 1967, maçonnerie et vitraux

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  15. Résultat n°15

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/360

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Charles-de-Percy
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1975-1979

    Cote

    2826W/276

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    ZI

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1874

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZH

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1873

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZE

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1872

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZD

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1871

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Charles-de-Percy
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.