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287 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le Mesnil-Mauger

    4 lots 31 medias

    Le Mesnil-Mauger

    Date

    1934 - 1965

    Cote

    3248W/477

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Mesnil-Mauger

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Mézidon

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Mézidon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Saint-Benoît-d'Hebertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cosme-de-Fresné, Saint-Contest, Saint-Crespin, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Sainte-Croix-sur-Mer, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-Maisoncelles.

    Cote

    922W/125

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Benoît-d'Hebertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cosme-de-Fresné,...
  4. Résultat n°4

    Sermentot. Bernières. Saint-Crépin. Lion-sur-Mer. Saint-Aubin-sur-Mer. Villy-Bocage. Colleville

    Cote

    S/12622

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Sermentot. Bernières. Saint-Crépin. Lion-sur-Mer. Saint-Aubin-sur-Mer....
  5. Résultat n°5
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    19 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/6282

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    21 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6281

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/6280

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    8 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6279

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6278

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    état de section

    51 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/6277

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • matrice cadastrale
    • Saint-Crespin
    • état de section
  11. Résultat n°11
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1958

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • plan cadastral
    • Saint-Crespin
    • Section B de l'Eglise
  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1958

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • plan cadastral
    • Saint-Crespin
    • Tableau d'assemblage
  13. Résultat n°13
    Section A du Château

    1 media

    Section A du Château

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1958

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • plan cadastral
    • Saint-Crespin
    • Section A du Château
  14. Résultat n°14
    Section C de Cerqueux

    1 media

    Section C de Cerqueux

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1958

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Mauger
    • plan cadastral
    • Saint-Crespin
    • Section C de Cerqueux
  15. Résultat n°15

    Saint-Crespin : délibérations

    Date

    an II

    Cote

    1L/2211, 1L/2193 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Saint-Crespin : délibérations
  16. Résultat n°16

    Diagrammes relatifs à la question des bouilleurs de cru : par le Comte de Colbert-Laplace, député

    Date

    1875

    Cote

    821EDT/59/26

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Divers
    • Diagrammes relatifs à la question des bouilleurs de...
  17. Résultat n°17

    Fournitures scolaires

    Date

    1956-1971

    Cote

    821EDT/59/25

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Fournitures scolaires
  18. Résultat n°18

    Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative

    Date

    1883

    Cote

    821EDT/59/24

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative
  19. Résultat n°19

    Elèves admis gratuitement : listes

    Date

    1852-1881

    Cote

    821EDT/59/23

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Elèves admis gratuitement : listes
  20. Résultat n°20

    Instruction primaire : correspondance …

    Date

    1803-1973

    Cote

    821EDT/59/22

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire : correspondance …
  21. Résultat n°21

    Commission scolaire. Nomination des délégués

    Date

    1882-1887

    Cote

    821EDT/59/21

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Commission scolaire. Nomination des délégués
  22. Résultat n°22

    Caisse des écoles et des cours d'adultes : budgets

    Date

    1883-1928

    Cote

    821EDT/59/20

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes : budgets
  23. Résultat n°23

    Règlement des dépenses d'assistance

    Date

    1908-1931

    Cote

    821EDT/59/19

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses d'assistance
  24. Résultat n°24

    Enfants assistés

    Date

    1895

    Cote

    821EDT/59/18

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  25. Résultat n°25

    Carnet de nourrice

    Date

    1905

    Cote

    821EDT/59/17

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Carnet de nourrice
  26. Résultat n°26

    Assistance publique

    Date

    1867-1903

    Cote

    821EDT/59/16

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  27. Résultat n°27

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1907

    Cote

    821EDT/59/15

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  28. Résultat n°28

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1906-1909

    Cote

    821EDT/59/14

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  29. Résultat n°29

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1920-1941

    Cote

    821EDT/59/13

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  30. Résultat n°30

    Fourniture de vêtements, de pain, de bois… aux pauvres (1895-1969)

    Date

    1895-1969

    Cote

    821EDT/59/12

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de vêtements, de pain, de bois… aux pauvres...
  31. Résultat n°31

    Arrêté du conseil de préfecture (1853)

    Date

    1853

    Cote

    821EDT/59/11

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêté du conseil de préfecture (1853)
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion (1912-1928)

    Date

    1912-1928

    Cote

    821EDT/59/10

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1912-1928)
  33. Résultat n°33

    Délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses (1913-1924)

    Date

    1913-1924

    Cote

    821EDT/59/9

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations relatives au règlement de recettes et...
  34. Résultat n°34

    Comptes administratifs (1922-1935)

    Date

    1922-1935

    Cote

    821EDT/59/8

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1922-1935)
  35. Résultat n°35

    Chapitres additionnels (1896-1936)

    Date

    1896-1936

    Cote

    821EDT/59/7

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1896-1936)
  36. Résultat n°36

    Budgets (1896-1937)

    Date

    1896-1937

    Cote

    821EDT/59/6

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1896-1937)
  37. Résultat n°37

    Election, nomination des membres (1893-1934)

    Date

    1893-1934

    Cote

    821EDT/59/5

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1893-1934)
  38. Résultat n°38

    Contentieux avec la fabrique du Mesnil-Mauger relatif à la vente des matériaux de l'ancienne église de Cerqueux ; contentieux avec le curé pour vente de statues

    Date

    1878

    Cote

    821EDT/59/4

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Cultes
    • Contentieux avec la fabrique du Mesnil-Mauger relatif...
  39. Résultat n°39

    Traitement et logement du desservant

    Date

    1842-1908

    Cote

    821EDT/59/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Cultes
    • Traitement et logement du desservant
  40. Résultat n°40

    Pratique du culte : questionnaire

    Date

    1803-1804

    Cote

    821EDT/59/2

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Cultes
    • Pratique du culte : questionnaire
  41. Résultat n°41

    Mobilier de l'église : inventaires

    Date

    1793-1804

    Cote

    821EDT/59/1

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Cultes
    • Mobilier de l'église : inventaires
  42. Résultat n°42

    Trésor et fabrique : correspondance

    Date

    1757-1810

    Cote

    821EDT/58/11

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Cultes
    • Trésor et fabrique : correspondance
  43. Résultat n°43

    Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Mesnil-Mauger

    Date

    1964-1967

    Cote

    821EDT/58/10

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable...
  44. Résultat n°44

    Rivières (la Vie, le Foulbec, ruisseau de Lécaude). Barrages…

    Date

    1811-1907

    Cote

    821EDT/58/9

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Rivières (la Vie, le Foulbec, ruisseau de Lécaude)....
  45. Résultat n°45

    Ponts. Construction, travaux

    Date

    1848-1868

    Cote

    821EDT/58/8

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ponts. Construction, travaux
  46. Résultat n°46

    Chemins de fer. Déplacement de chemins …

    Date

    1834-1989

    Cote

    821EDT/58/7

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de fer. Déplacement de chemins …
  47. Résultat n°47

    Cours d'eau. Curage

    Date

    1844-1970

    Cote

    821EDT/58/6

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Cours d'eau. Curage
  48. Résultat n°48

    Electrification

    Date

    1921-1973

    Cote

    821EDT/58/5

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  49. Résultat n°49

    Tramway. Projet : correspondance

    Date

    1895-1896

    Cote

    821EDT/58/4

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Tramway. Projet : correspondance
  50. Résultat n°50

    Chemins inutiles. Aliénation

    Date

    1833-1908

    Cote

    821EDT/58/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins inutiles. Aliénation
  51. Résultat n°51

    Chemin de grande communication numéro 180 (du Mesnil-Mauger à Lisieux par Lécaude). Construction, alignements

    Date

    1882-1931

    Cote

    821EDT/58/2

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 180 (du Mesnil-Mauger...
  52. Résultat n°52

    Chemin d'intérêt commun numéro 94 du Mesnil-Mauger à Lisieux. Redressement

    Date

    1876-1880

    Cote

    821EDT/58/1

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin d'intérêt commun numéro 94 du Mesnil-Mauger...
  53. Résultat n°53

    Chemins. Entretien

    Date

    1831-1972

    Cote

    821EDT/57/13

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  54. Résultat n°54

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1935

    Cote

    821EDT/57/12

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  55. Résultat n°55

    Chemins ruraux. Notification aux riverains des arrêtés de reconnaissance

    Date

    1895-1908

    Cote

    821EDT/57/11

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Notification aux riverains des arrêtés...
  56. Résultat n°56

    Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement, déclassement

    Date

    1835-1935

    Cote

    821EDT/57/10

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement,...
  57. Résultat n°57

    Alignement et autorisation de voirie pour reconstruction d'un mur sur le chemin d'intérêt commun numéro 141

    Date

    1867

    Cote

    821EDT/57/9

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignement et autorisation de voirie pour reconstruction...
  58. Résultat n°58

    Cimetière. Concessions

    Date

    1845-1954

    Cote

    821EDT/57/8

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  59. Résultat n°59

    Biens communaux. Adjudication des terres et boues, herbes et fruits du cimetière…

    Date

    1850-1902

    Cote

    821EDT/57/7

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux. Adjudication des terres et boues,...
  60. Résultat n°60

    Ancien cimetière de Cerqueux. Aliénation

    Date

    1872

    Cote

    821EDT/57/6

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancien cimetière de Cerqueux. Aliénation
  61. Résultat n°61

    Cimetière. Travaux, délimitation

    Date

    1871-1956

    Cote

    821EDT/57/5

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux, délimitation
  62. Résultat n°62

    Eglise. Travaux

    Date

    1833-1964

    Cote

    821EDT/57/4

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux
  63. Résultat n°63

    Monument aux morts. Travaux de clôture

    Date

    1953-1967

    Cote

    821EDT/57/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Travaux de clôture
  64. Résultat n°64

    Mairie. Acquisition, construction, travaux

    Date

    1821-1970

    Cote

    821EDT/57/2

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Acquisition, construction, travaux
  65. Résultat n°65

    Bâtiments communaux. Travaux, dommages de guerre

    Date

    1944-1972

    Cote

    821EDT/57/1

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux, dommages de guerre
  66. Résultat n°66

    Emprunts

    Date

    1887-1961

    Cote

    821EDT/56/6

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Emprunts
  67. Résultat n°67

    Comptabilité : pièces diverses

    Date

    1807-1950

    Cote

    821EDT/56/5

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces diverses
  68. Résultat n°68

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1840-1881

    Cote

    821EDT/56/4

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion

    Date

    1805-1928

    Cote

    821EDT/56/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  70. Résultat n°70

    Délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses

    Date

    1848-1924

    Cote

    821EDT/56/2

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Délibérations relatives au règlement de recettes et...
  71. Résultat n°71

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1949

    Cote

    821EDT/56/1

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  72. Résultat n°72

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1835-1949

    Cote

    821EDT/55/5

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  73. Résultat n°73

    Budgets primitifs

    Date

    1802-1949

    Cote

    821EDT/55/4

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  74. Résultat n°74

    Agents communaux (secrétaire de mairie, garde champêtre, cantonnier). Nomination, traitement

    Date

    1849-1960

    Cote

    821EDT/55/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Agents communaux (secrétaire de mairie, garde champêtre,...
  75. Résultat n°75

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    821EDT/55/2

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  76. Résultat n°76

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1946-1969

    Cote

    821EDT/55/1

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  77. Résultat n°77

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1936-1965

    Cote

    821EDT/54/11

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Chambre de métiers : listes électorales
  78. Résultat n°78

    Chambre d'agriculture : listes électorales, tableaux de rectification

    Date

    1920-1959

    Cote

    821EDT/54/10

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, tableaux...
  79. Résultat n°79

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1957

    Cote

    821EDT/54/9

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Chambre de commerce : listes électorales
  80. Résultat n°80

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1957

    Cote

    821EDT/54/8

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Mauger

    • Saint-Crespin
    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Tribunaux de commerce : listes électorales