Saint-Germain-d'Ectot
Date
1935 - 1991
Cote
3248W/43
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Germain-d'Ectot
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935 - 1991
3248W/43
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1946-1963
1554W/7, 1554W/9 (Ancienne cote)
1548W/11
Versement de la Direction départementale de la construction.
1548W/7
Versement de la Direction départementale de la construction.
1954-1960
1545W/1029
1951-1959
1545W/1028
1494W/79
1957-1959
1464W/635
1953-1956
1464W/634
1949-1952
1464W/633
926W/492
922W/127
[1878]
844W/45302/69
1842-1936
8U/1/27
1806-1841
8U/1/26
1900-1901
14T/31/683
1904-1908
14T/31/553
2004-2007
14T/16/351
4T/43
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1875-1930
4T/42
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.