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510 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de la commune : listes nominatives

    Date

    1883-2000

    Cote

    672EDT/106/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de...
  2. Résultat n°2

    Délibérations (mai 1924-1986)

    Date

    1924-1986

    Cote

    672EDT/102/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (mai 1924-1986)
  3. Résultat n°3

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1933-1971

    Cote

    672EDT/95/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  4. Résultat n°4

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1966

    Cote

    672EDT/80/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  5. Résultat n°5

    Mercuriales

    Date

    1916-1966

    Cote

    672EDT/76/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Population-économie-statistique
    • Mercuriales
  6. Résultat n°6

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1933-1962

    Cote

    672EDT/95/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  7. Résultat n°7

    3ème volume, folio 997-1488

    Cote

    672EDT/79/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 3ème volume, folio 997-1488
  8. Résultat n°8

    4ème volume, folio 1489-1678

    Cote

    672EDT/80/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 4ème volume, folio 1489-1678
  9. Résultat n°9

    Lavoir. Construction et entretien

    Date

    1896-1956

    Cote

    672EDT/99/12

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction et entretien
  10. Résultat n°10

    Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards : correspondance

    Date

    1890-1955

    Cote

    672EDT/103/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards...
  11. Résultat n°11

    Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)

    Date

    1943-1950

    Cote

    672EDT/88/8

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)
  12. Résultat n°12

    Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel (chemin rural numéro 15)

    Date

    1939-1949

    Cote

    672EDT/100/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel...
  13. Résultat n°13

    Assurances : polices

    Date

    1889-1948

    Cote

    672EDT/61/9

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Administration générale de la commune
    • Assurances : polices
  14. Résultat n°14

    1911-1948

    Date

    1911-1948

    Cote

    672EDT/79/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1948
  15. Résultat n°15

    Registre de comptabilité

    Date

    1946-1948

    Cote

    672EDT/98/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  16. Résultat n°16

    Voirie : correspondance

    Date

    1891-1948

    Cote

    672EDT/100/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Voirie : correspondance
  17. Résultat n°17

    Accidents du travail

    Date

    1912-1947

    Cote

    672EDT/103/13

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail
  18. Résultat n°18

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1947

    Cote

    672EDT/80/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  19. Résultat n°19

    Tribunaux et chambres de commerce : listes électorales

    Date

    1833-1947

    Cote

    672EDT/95/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux et chambres de commerce : listes électorales
  20. Résultat n°20

    Budgets primitifs

    Date

    1817-1947

    Cote

    672EDT/96

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs