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510 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de la commune : listes nominatives
Cote
672EDT/106/3
 Date
1883-2000
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de...
Résultat n°2

Délibérations (mai 1924-1986)
Cote
672EDT/102/4
 Date
1924-1986
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Délibérations (mai 1924-1986)
Résultat n°3

Conseils de prud'hommes : listes électorales
Cote
672EDT/95/4
 Date
1933-1971
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Elections-personnel municipal
  • Conseils de prud'hommes : listes électorales
Résultat n°4

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
672EDT/80/2
 Date
1891-1966
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°5

Mercuriales
Cote
672EDT/76/2
 Date
1916-1966
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Population-économie-statistique
  • Mercuriales
Résultat n°6

Chambre de métiers : listes électorales
Cote
672EDT/95/3
 Date
1933-1962
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de métiers : listes électorales
Résultat n°7

3ème volume, folio 997-1488
Cote
672EDT/79/3
 Date- Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • 3ème volume, folio 997-1488
Résultat n°8

4ème volume, folio 1489-1678
Cote
672EDT/80/1
 Date- Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • 4ème volume, folio 1489-1678
Résultat n°9

Lavoir. Construction et entretien
Cote
672EDT/99/12
 Date
1896-1956
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Bâtiments et biens communaux
  • Lavoir. Construction et entretien
Résultat n°10

Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards : correspondance
Cote
672EDT/103/6
 Date
1890-1955
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Assistance et prévoyance
  • Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards...
Résultat n°11

Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)
Cote
672EDT/88/8
 Date
1943-1950
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945
  • Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)
Résultat n°12

Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel (chemin rural numéro 15)
Cote
672EDT/100/6
 Date
1939-1949
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel...
Résultat n°13

Assurances : polices
Cote
672EDT/61/9
 Date
1889-1948
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Administration générale de la commune
  • Assurances : polices
Résultat n°14

1911-1948
Cote
672EDT/79/2
 Date
1911-1948
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1948
Résultat n°15

Registre de comptabilité
Cote
672EDT/98/5
 Date
1946-1948
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Finances de la commune
  • Registre de comptabilité
Résultat n°16

Voirie : correspondance
Cote
672EDT/100/1
 Date
1891-1948
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Voirie : correspondance
Résultat n°17

Accidents du travail
Cote
672EDT/103/13
 Date
1912-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail
Résultat n°18

Listes des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
672EDT/80/5
 Date
1926-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Contributions
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
Résultat n°19

Tribunaux et chambres de commerce : listes électorales
Cote
672EDT/95/1
 Date
1833-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux et chambres de commerce : listes électorales
Résultat n°20

Budgets primitifs
Cote
672EDT/96
 Date
1817-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs