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255 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Martin-Don

17 medias

Saint-Martin-Don
Cote
3248W/695
 Date
1970 - 1987
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Saint-Martin-Don
Résultat n°2

Procès-verbaux
Cote
3170W/33
 Date
1988
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-Don
  • Procès-verbaux
Résultat n°3

Procès-verbaux
Cote
3170W/24
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
  • Procès-verbaux
Résultat n°4
Canton de Beny-Bocage

21 medias

Canton de Beny-Bocage
Cote
2731W/2
 Date- Lieu
Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Ferrière-au-Doyen (Calvados ; jusqu'en 1972), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015), Malloué (Calvados ; jusqu'en 2015), Montamy (Calvados ; jusqu'en 2015), Mont-Bertrand (Calvados ; jusqu'en 2015), Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Beny-Bocage
Résultat n°5

Plans d'enquêtes
Cote
1647W/109
 Date
1988
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-Don
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°6

Identification des propriétaires, pièces techniques, documents définitifs
Cote
1647W/108
 Date
1988
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-Don
  • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
Résultat n°7

Dossiers administratifs
Cote
1647W/107
 Date
1988
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-Don
  • Dossiers administratifs
Résultat n°8

Saint-Martin-Don
Cote
1074W/714
 Date- Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Saint-Martin-Don
Résultat n°9

Dossier 2754BP
Cote
926W/523
 Date- Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-Don
  • Dossier 2754BP
Résultat n°10

Dossiers 892BP, 2753BP
Cote
926W/522
 Date- Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-Don
  • Dossiers 892BP, 2753BP
Résultat n°11

Saint-Martin-des-Entrées, Saint-Martin-Don, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet, Saint-Omer, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger, Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Ouin-le-Pin, Saint-Pair, Saint-Pierre-du-Mont, Saint-Paul-de-Courtonne, Saint-Paul-du-Vernay.
Cote
922W/135
 Date- Lieu
Saint-Martin-des-Entrées (Calvados), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Omer (Calvados), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger (Calvados), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Pin (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Saint-Pierre-du-Mont (Calvados), Saint-Paul-de-Courtonne (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Paul-du-Vernay (Calvados)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Saint-Martin-des-Entrées, Saint-Martin-Don, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury,...
Résultat n°12

Communauté de communes de Bény-Bocage
Cote
14T/16/354
 Date
2001-2009
 Lieu
Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Ferrière-Harang (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Malloué (Calvados ; jusqu'en 2015), Montamy (Calvados ; jusqu'en 2015), Mont-Bertrand (Calvados ; jusqu'en 2015), Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de Bény-Bocage
Résultat n°13

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6738
 Date
1911-1974
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°14
matrice cadastrale des propriétés bâties

65 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6737
 Date
1881-1911
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°15

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/6736
 Date
1913-1975
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

81 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6735
 Date
1824-1913
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°17
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

309 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6734
 Date
1824-1913
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°18
état de section

182 medias

état de section
Cote
3P/6733
 Date
1824
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°19
état de section

181 medias

état de section
Cote
3P/6732
 Date
s.d.
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°20
Procès-verbal de délimitation du territoire

29 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/6731
 Date
1818
 Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-Don
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire