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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Martin-Don

    17 medias

    Saint-Martin-Don

    Date

    1970 - 1987

    Cote

    3248W/695

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Martin-Don

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/24

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4
    Canton de Beny-Bocage

    21 medias

    Canton de Beny-Bocage

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Beny-Bocage

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Plans d'enquêtes

    Date

    1988

    Cote

    1647W/109

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Plans d'enquêtes
  6. Résultat n°6

    Identification des propriétaires, pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1988

    Cote

    1647W/108

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1988

    Cote

    1647W/107

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Saint-Martin-Don

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Martin-Don

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Dossier 2754BP

    Cote

    926W/523

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Martin-Don
    • Dossier 2754BP
  10. Résultat n°10

    Dossiers 892BP, 2753BP

    Cote

    926W/522

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Martin-Don
    • Dossiers 892BP, 2753BP
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes de Bény-Bocage

    Date

    2001-2009

    Cote

    14T/16/354

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bény-Bocage
  13. Résultat n°13

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1974

    Cote

    3P/6738

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6737

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1975

    Cote

    3P/6736

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    81 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/6735

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    309 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/6734

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    état de section

    182 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/6733

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • état de section
  19. Résultat n°19
    état de section

    181 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/6732

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    29 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/6731

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-Don
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire