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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Martin-de-Fontenay

41 medias

Saint-Martin-de-Fontenay
Cote
3248W/184
 Date
1936 - 2008
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Saint-Martin-de-Fontenay
Résultat n°2

Marchés des lots 16 à 23
Cote
3205W/22
 Date
2003-2006
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
  • Marchés des lots 16 à 23
Résultat n°3

Marchés lots 1 à 15
Cote
3205W/21
 Date
2003-2006
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
  • Marchés lots 1 à 15
Résultat n°4

Cahier des clauses administratives particulières et dossier de décompositions des prix globaux
Cote
3205W/20
 Date
2003
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
  • Cahier des clauses administratives particulières et...
Résultat n°5

Cahier des clauses techniques particulières
Cote
3205W/19
 Date
2003
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
  • Cahier des clauses techniques particulières
Résultat n°6

Appel d'offres, programme
Cote
3205W/18
 Date
2003
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
  • Appel d'offres, programme
Résultat n°7
Canton de Bourguébus

23 medias

Canton de Bourguébus
Cote
2731W/3
 Date- Lieu
Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes-Ouézy (Calvados ; 1972-2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Bourguébus
Résultat n°8

Collège
Cote
1727W/33
 Date
1986-1988
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

  • Travaux par établissements
  • Établissements à trier
  • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Collège
Résultat n°9

BAU-LEM
Cote
1545W/1040
 Date
1952-1958
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Îlot D
  • BAU-LEM
Résultat n°10

ECO-MAI
Cote
1545W/1040
 Date
1949-1954
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Îlot C
  • ECO-MAI
Résultat n°11

MAR
Cote
1545W/1040
 Date
1953-1955
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Îlot E
  • MAR
Résultat n°12

FOU-REM
Cote
1545W/1039
 Date
1949-1958
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Îlot B
  • FOU-REM
Résultat n°13

MAU-PIV
Cote
1545W/1039
 Date
1949-1960
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • UC A
  • MAU-PIV
Résultat n°14

BOI-MAU
Cote
1545W/1038
 Date
1949-1961
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • UC A
  • BOI-MAU
Résultat n°15

Plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
1494W/81
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°16

Saint-Martin-de-Fontenay
Cote
1074W/714
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Saint-Martin-de-Fontenay
Résultat n°17

Saint-Martin-de-Fontenay
Cote
1074W/690
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
  • Saint-Martin-de-Fontenay
Résultat n°18

Dossier 5413BP
Cote
926W/515
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossier 5413BP
Résultat n°19

Dossiers 4233BP, 5089BP
Cote
926W/514
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossiers 4233BP, 5089BP
Résultat n°20

Dossier 2049BP
Cote
926W/513
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossier 2049BP
Résultat n°21
Dossiers 246BP, 1176BP, 1644BP, 2048BP, 2726BP, 4140BP

2 lots 9 medias

Dossiers 246BP, 1176BP, 1644BP, 2048BP, 2726BP, 4140BP
Cote
926W/513
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossiers 246BP, 1176BP, 1644BP, 2048BP, 2726BP, 4140BP
Résultat n°22
Dossier 245BP

2 medias

Dossier 245BP
Cote
926W/512
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossier 245BP
Résultat n°23

Dossiers 16653RIC
Cote
923W/1132
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossiers 16653RIC
Résultat n°24

Dossier 15462RIC
Cote
923W/1131
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossier 15462RIC
Résultat n°25

Dossier 543RIC
Cote
923W/1130
 Date- Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Dossier 543RIC
Résultat n°26

Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
810W/36033
 Date
1949
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°27

Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8178
 Date
1945-1953
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°28

Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8177
 Date
1945-1953
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
Résultat n°29

Bulletin paroissial de Fontenay-le-Marmion
Cote
14T/31/267
 Date
1953-1969
 Lieu
Fontenay-le-Marmion (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), May-sur-Orne (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Fontenay-le-Marmion
Résultat n°30

Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Cote
14T/16/490/1
 Date
2017-2020
 Lieu
Amayé-sur-Orne (Calvados, France), Avenay (Calvados, France), Baron-sur-Odon (Calvados), Bougy (Calvados), La Caine (Calvados), Esquay-Notre-Dame (Calvados), Evrecy (Calvados), Feuguerolles-Bully (Calvados ; à partir de 1973), Fontaine-Etoupefour (Calvados), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Gavrus (Calvados), Grainville-sur-Odon (Calvados), Laize-Clinchamps (Calvados ; à partir de 2017), Maizet (Calvados), Maltot (Calvados), May-sur-Orne (Calvados), Mondrainville (Calvados), Montigny (Calvados), Préaux-Bocage (Calvados), Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Vacognes-Neuilly (Calvados ; à partir de 1972), Vieux (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Résultat n°31

Saint-Martin-de-Fontenay
Cote
14T/16/311
 Date
1984-2024
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Saint-Martin-de-Fontenay
Résultat n°32

Canton de Bourguébus
Cote
14T/16/91
 Date
1993-1995
 Lieu
Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouézy (Calvados), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018), Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Bourguébus
Résultat n°33

Surville. Saint-Germain-Langot. Saint-Martin-de-Fontenay. Aubigny
Cote
S/12578
 Date- Lieu
Surville (Calvados), Saint-Germain-Langot (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Aubigny (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Surville. Saint-Germain-Langot. Saint-Martin-de-Fontenay....
Résultat n°34

Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
S/12564
 Date- Lieu
Janville (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ranchy (Calvados), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
Résultat n°35
matrice cadastrale des propriétés bâties

42 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6664
 Date
1911-1935
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°36
matrice cadastrale des propriétés bâties

48 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6663
 Date
1881-1911
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°37
matrice cadastrale des propriétés non bâties

170 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/6662
 Date
1913-1935
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°38
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

84 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6661
 Date
1823-1913
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°39
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

190 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6660
 Date
1823-1913
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°40
état de section

85 medias

état de section
Cote
3P/6659
 Date
1823
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • matrice cadastrale
  • état de section