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3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

cadastre

Mots clés typologiques

plan cadastral

Saint-Martin-de-Fontenay

Cote/Cotes extrêmes

3248W/184

Date

1936 - 2008

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

41 planches: Plans révisés pour 1936: TA, sections A, B, C1, C2, C2 bis, D, E1, E1 bis, E2, E3, E4 Plans remembrés vers [1950-1960]: sections AB, AB1, AB2, AB3, AC, ZA, ZB, ZC, ZE, ZH, ZI Plans remaniés pour 1991: sections AA, AD, AE, AH, AI, AK Plans établis pour 2008: sections ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, ZW, ZX

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)