Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1967	Cote 3298W/25	Date 1967	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1967
Résultat n°2		1966	Cote 3298W/24	Date 1966	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1966
Résultat n°3		1965	Cote 3298W/23	Date 1965	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1965
Résultat n°4		1962	Cote 3298W/20	Date 1962	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1962
Résultat n°5		1961	Cote 3298W/19	Date 1961	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1961
Résultat n°6		1960	Cote 3298W/18	Date 1960	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1960
Résultat n°7		1959	Cote 3298W/17	Date 1959	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1959
Résultat n°8		1958	Cote 3298W/16	Date 1958	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1958
Résultat n°9	6 medias	Saint-Martin-de-Fresnay	Cote 3248W/568	Date 1954	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés Saint-Martin-de-Fresnay
Résultat n°10	20 medias	Canton de Saint-Pierre-sur-Dives	Cote 2731W/17	Date-	Lieu Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Berville (Calvados ; jusqu'en 1972), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Garnetot (Calvados ; jusqu'en 1972), Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Lieury (Calvados ; jusqu'en 1972), Mittois (Calvados ; jusqu'en 2016), Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Georges-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Tôtes (Calvados ; jusqu'en 1972), Vaudeloges (Calvados ; jusqu'en 2016)	Type de document -
		Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),... Voies communales Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°11		1953-1954, 1956-1957	Cote 1239W/220	Date 1953-1957	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1953-1954, 1956-1957
Résultat n°12		1949-1952	Cote 1239W/219	Date 1949-1952	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1949-1952
Résultat n°13		1945-1948	Cote 1239W/218	Date 1945-1948	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1945-1948
Résultat n°14		1943	Cote 1239W/217	Date 1943	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1943
Résultat n°15		Dossiers 2270BP, 2743BP	Cote 926W/515	Date-	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document plan de bâtiment
		Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics L'Oudon Dossiers 2270BP, 2743BP
Résultat n°16		Sainte-Marguerite-de-Viette, Sainte-Marie-aux-Anglais, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint Martin-de-Bienfaite, Saint-Martin-de-Blagny, Saint-Martin-de-Fontenay, Saint-Martin-de-Fresnay, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc.	Cote 922W/133	Date-	Lieu Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Martin-aux-Chartrains (Calvados), Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados)	Type de document fichier
		Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre Fichier géographique Sainte-Marguerite-de-Viette, Sainte-Marie-aux-Anglais,...
Résultat n°17	3 lots 675 medias	1853-1939	Cote 8U/4/26	Date 1853-1939	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1853-1939
Résultat n°18	580 medias	an VIII-1852	Cote 8U/4/25	Date 1799-1852	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal an VIII-1852
Résultat n°19		1969-1989	Cote 14T/31/566/2	Date 1969-1993	Lieu Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), L'Oudon (Calvados ; 1973-2016), Vaudeloges (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Jort (Calvados), Ernes (Calvados), Epaney (Calvados), Condé-sur-Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Castillon-en-Auge (Calvados), Saint-Georges-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Courcy (Calvados), Magny-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Fumé (Calvados ; jusqu'en 2016), Sassy (Calvados), Escures-sur-Favières (Calvados ; 1846-1972)	Type de document publication périodique
		Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados Bulletins paroissiaux (14T/31/) Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives 1969-1989
Résultat n°20		1921-1968	Cote 14T/31/566/1	Date 1921-1968	Lieu Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), L'Oudon (Calvados ; 1973-2016), Vaudeloges (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Jort (Calvados), Ernes (Calvados), Epaney (Calvados), Condé-sur-Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Castillon-en-Auge (Calvados), Saint-Georges-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Courcy (Calvados), Magny-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Fumé (Calvados ; jusqu'en 2016), Sassy (Calvados), Escures-sur-Favières (Calvados ; 1846-1972)	Type de document publication périodique
		Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados Bulletins paroissiaux (14T/31/) Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives 1921-1968
Résultat n°21		Saint-Martin-de-Fresnay	Cote 4T/296	Date 1948-1964	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales Saint-Martin-de-Fresnay
Résultat n°22	35 medias	matrice cadastrale des propriétés bâties	Cote 3P/6670	Date 1911-1953	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°23	36 medias	matrice cadastrale des propriétés bâties	Cote 3P/6669	Date 1881-1911	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°24	105 medias	matrice cadastrale des propriétés non bâties	Cote 3P/6668	Date 1913-1953	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°25	160 medias	matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)	Cote 3P/6667	Date 1836-1913	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°26	65 medias	état de section	Cote 3P/6666	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay état de section
Résultat n°27	11 medias	Procès-verbal de délimitation du territoire	Cote 3P/6665	Date 1830	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon matrice cadastrale Saint-Martin-de-Fresnay Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°28	1 media	Section C2 du Haut de St Martin	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Section C2 du Haut de St Martin
Résultat n°29	1 media	Section B de St Martin	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Section B de St Martin
Résultat n°30	1 media	Section C1 du Haut de St Martin	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Section C1 du Haut de St Martin
Résultat n°31	1 media	Tableau d'assemblage	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Tableau d'assemblage
Résultat n°32	1 media	Section A1 du Féret	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Section A1 du Féret
Résultat n°33	1 media	Section A2 du Féret	Cote 3P/1967	Date 1835	Lieu L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) L'Oudon plan cadastral Saint-Martin-de-Fresnay Section A2 du Féret
Résultat n°34	26 medias	1792- 15 ventôse an III	Cote 3L/1221	Date 1792-1795	Lieu Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis... Répertoires Collection du greffe du tribunal 1792- 15 ventôse an III
Résultat n°35		Saint-Martin-de-Fresnay : délibérations	Cote 1L/2230, 1L/2211 (Ancienne cote)	Date an II	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration départementale, registres Comités de surveillance Saint-Martin-de-Fresnay : délibérations
Résultat n°36		Titres de propriétés, constitution de rentes, fieffes, baux, donations, acquisitions, aveux	Cote 7HDT/1, H/SUPP/3964	Date 1218-1780	Lieu Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Breuil (Calvados ; jusqu'en 1848), Carel (Calvados ; jusqu'en 1845), Courcy (Calvados), Donville (Calvados ; jusqu'en 1858), Ernes (Calvados), Grisy (Calvados ; jusqu'en 1972), Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Jort (Calvados), Lieury (Calvados ; jusqu'en 1972), Morières (Calvados ; jusqu'en 1965), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Plainville (Calvados ; jusque vers 1795), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Vendeuvre (Calvados)	Type de document -
		Contexte : 7HDT - Hôpital-hospice de Saint-Pierre-sur-Dives Hôtel-Dieu Titres de propriétés Titres de propriétés, constitution de rentes, fieffes,...
Résultat n°37	1 media	Saint-Martin-de-Fresnay, le parc du château, par Paul Bornay	Cote 42FI/60/5	Date s.d.	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document peinture
		Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales). Artistes dont le nom commence par un B Œuvres de Paul Bornay Saint-Martin-de-Fresnay, le parc du château, par Paul...
Résultat n°38	1 media	Saint-Martin-de-Fresnay, château, par Paul Bornay	Cote 42FI/60/4	Date s.d.	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document peinture
		Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales). Artistes dont le nom commence par un B Œuvres de Paul Bornay Saint-Martin-de-Fresnay, château, par Paul Bornay
Résultat n°39	1 media	Saint-Martin-de-Fresnay : Château de la rivière (n°1)	Cote 18FI/71	Date-	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document carte postale
		Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados Saint-Martin-de-Fresnay : Château de la rivière (n°1)
Résultat n°40		Fête Sainte-Barbe : invitations (1946) ; correspondance (1943-1956)	Cote 775EDT/17/4	Date 1943-1956	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers... Fête Sainte-Barbe : invitations (1946) ; correspondance...
Résultat n°41		Feuilles de visite du médecin, registre des maladies …	Cote 775EDT/17/3	Date 1906-1965	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers... Feuilles de visite du médecin, registre des maladies...
Résultat n°42		Comptabilité : registres des recettes et dépenses, mandats de paiement, comptes-rendus des opérations comptables	Cote 775EDT/17/2	Date 1906-1966	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers... Comptabilité : registres des recettes et dépenses,...
Résultat n°43		Composition : enregistrement des membres honoraires (1906-1953), registre matricule (1906-1937), cotisation des membres honoraires (1922-1948)	Cote 775EDT/17/1	Date 1906-1953	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers... Composition : enregistrement des membres honoraires...
Résultat n°44		Statuts (1906-1953) ; actes d’adhésion aux statuts (1906-1929) ; procès-verbaux des assemblées générales (25 mars 1906 et 7 mars 1908) ; délibérations des assemblées générales (1906-1937) ; délibérations du conseil d’administration (1906-1949), composition du conseil d’administration (1906-1959)	Cote 775EDT/16/9	Date 1906-1959	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers... Statuts (1906-1953) ; actes d’adhésion aux statuts...
Résultat n°45		Délibérations	Cote 775EDT/16/8	Date 1934-1970	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Fonds de la Société amicale des sapeurs-pompiers de... Délibérations
Résultat n°46		Fournitures scolaires, loi Barangé	Cote 775EDT/16/7	Date 1928-1959	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Instruction publique-arts-tourisme Fournitures scolaires, loi Barangé
Résultat n°47		Instituteur. Nomination	Cote 775EDT/16/6	Date 1969	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Instruction publique-arts-tourisme Instituteur. Nomination
Résultat n°48		Caisse des écoles : statuts	Cote 775EDT/16/5	Date 1934	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Instruction publique-arts-tourisme Caisse des écoles : statuts
Résultat n°49		Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, assemblée générale	Cote 775EDT/16/4	Date 1960-1965	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre...
Résultat n°50		Assistance médicale gratuite	Cote 775EDT/16/3	Date 1946-1948	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Assistance médicale gratuite
Résultat n°51		Livres de détail des recettes et des dépenses (1921-1935)	Cote 775EDT/16/2	Date 1921-1935	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Livres de détail des recettes et des dépenses (1921-1935)
Résultat n°52		Comptes de gestion (1923-1931)	Cote 775EDT/16/1	Date 1923-1931	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Comptes de gestion (1923-1931)
Résultat n°53		Extraits de délibérations (1908-1911)	Cote 775EDT/15/6	Date 1908-1911	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Extraits de délibérations (1908-1911)
Résultat n°54		Délibérations (1919-1952)	Cote 775EDT/15/5	Date 1919-1952	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Délibérations (1919-1952)
Résultat n°55		Electrification de la commune	Cote 775EDT/15/4	Date 1923-1964	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Electrification de la commune
Résultat n°56		Ponts. Réparation, construction	Cote 775EDT/15/3	Date 1927-1958	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Ponts. Réparation, construction
Résultat n°57		Cours d'eau. Curage : arrêtés du maire	Cote 775EDT/15/2	Date 1931-1967	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Cours d'eau. Curage : arrêtés du maire
Résultat n°58		Chemins. Elagage, recépage : arrêtés du maire	Cote 775EDT/15/1	Date 1831-1935	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins. Elagage, recépage : arrêtés du maire
Résultat n°59		Chemins ruraux. Aliénation	Cote 775EDT/14/20	Date 1921-1923	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins ruraux. Aliénation
Résultat n°60		Chemin vicinal numéro 5 (de Saint-Martin-de-Fresnay à Réveillon). Projet, classement souscription	Cote 775EDT/14/19	Date 1882-1886	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin vicinal numéro 5 (de Saint-Martin-de-Fresnay...
Résultat n°61		Chemin de petite communication numéro 3 (dit de Falaise). Construction : plan d’alignement	Cote 775EDT/14/18	Date 1864-1867	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin de petite communication numéro 3 (dit de Falaise)....
Résultat n°62		Service vicinal : budgets, chapitres additionnels	Cote 775EDT/14/17	Date 1872-1929	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°63		Chemins. Construction, entretien	Cote 775EDT/14/16	Date 1823-1960	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins. Construction, entretien
Résultat n°64		Chemins vicinaux. Classement, reconnaissance	Cote 775EDT/14/15	Date 1847-1889	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins vicinaux. Classement, reconnaissance
Résultat n°65		Alignements et autorisations de voirie	Cote 775EDT/14/14	Date 1863-1868	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°66		Terrains communaux. Location	Cote 775EDT/14/13	Date 1868-1893	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Terrains communaux. Location
Résultat n°67		Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues	Cote 775EDT/14/12	Date 1865-1887	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues
Résultat n°68		Biens communaux (Le forêt). Partage	Cote 775EDT/14/11	Date 1793-1794	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Biens communaux (Le forêt). Partage
Résultat n°69		Presbytère. Travaux	Cote 775EDT/14/10	Date 1922-1950	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Presbytère. Travaux
Résultat n°70		Calvaire. Construction, travaux	Cote 775EDT/14/9	Date 1911	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Calvaire. Construction, travaux
Résultat n°71		Eglise. Travaux	Cote 775EDT/14/8	Date 1922-1953	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Eglise. Travaux
Résultat n°72		Monument aux morts	Cote 775EDT/14/7	Date 1922-1944	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Monument aux morts
Résultat n°73		Ecole. Travaux	Cote 775EDT/14/6	Date 1911-1952	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Ecole. Travaux
Résultat n°74		Lavoir. Réparation	Cote 775EDT/14/5	Date 1927-1945	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Lavoir. Réparation
Résultat n°75		Mairie. Travaux	Cote 775EDT/14/4	Date 1923-1926	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Mairie. Travaux
Résultat n°76		Bâtiments communaux. Travaux	Cote 775EDT/14/3	Date 1910-1953	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Bâtiments et biens communaux Bâtiments communaux. Travaux
Résultat n°77		Factures à en-tête	Cote 775EDT/14/2	Date 1911-1937	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Finances de la commune Factures à en-tête
Résultat n°78		Emprunts	Cote 775EDT/14/1	Date 1926-1971	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Finances de la commune Emprunts
Résultat n°79		Livres de détail des recettes et des dépenses	Cote 775EDT/13/2	Date 1922-1955	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Finances de la commune Livres de détail des recettes et des dépenses
Résultat n°80		Comptes de gestion	Cote 775EDT/13/1	Date 1923-1931	Lieu Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay) Finances de la commune Comptes de gestion

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1967

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1966

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1965

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1962

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1961

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1960

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Sainte-Marguerite-de-Viette, Sainte-Marie-aux-Anglais, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint Martin-de-Bienfaite, Saint-Martin-de-Blagny, Saint-Martin-de-Fontenay, Saint-Martin-de-Fresnay, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc.

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