Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015)

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536 medias

1671-1676, juin-septembre 1677, 1681-1775

Date

1671-1775

Cote

554EDT/3

Saint-Martin-du-Houlley ou Saint-Martin-d'Ouilly (1748-1790), Saint-Martin-de-Pontchardon (1748-1787), Saint-Nicolas-des-Laitiers (1750-1787), Saint-Ouen-le-Houx (1748-1790), Saint-Paul-de-Courtonne (1748-1790), Saint-Philbert-des-Champs (1748-1790), Saint-Pierre-de-Canteloup (1748-1790), Saint-Pierre-de-Courson (1748-1787), Saint-Pierre-de-Mailloc (1748-1790), Samesle (1748-1789), Le Sap (1750-1787), Le Sap-André (1748-1788)

Date

1748-1790

Cote

2C/2754

paroisse de Saint-Ouen-le-Houx

Date

1/03/1789

Cote

16B/448

32 medias

Lois et décrets

Date

1793-1794

Cote

1L/2238, 1L/2220 (Ancienne cote)

246 medias

Délibérations (1811-1850), inventaire des biens (1906)

Date

1811-1906

Cote

554EDT/22

Assistance, prévoyance, hygiène publique

Date

1811-1942

Cote

554EDT/24

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1671-1792

Date

Cote

1671-1676, juin-septembre 1677, 1681-1775

Date

Cote