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406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1992

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A2-A2

    1 media

    A2-A2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2-A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B1-B1

    1 media

    B1-B1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1-B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    D1-D1

    1 media

    D1-D1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1-D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/433

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Propriétaires de M à Z ; Comptes supprimés

    Date

    1936-1974

    Cote

    2835W/157

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de M à Z ; Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    Renseignement généraux ; Propriétaires de A à L

    Date

    1936-1974

    Cote

    2835W/156

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Renseignement généraux ; Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  16. Résultat n°16

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    ZA

    Date

    1993

    Cote

    2805W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    D3

    Date

    1828

    Cote

    2805W/623

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Cadastre napoléonien
    • D3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    D2

    Date

    1828

    Cote

    2805W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Cadastre napoléonien
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    D1

    Date

    1828

    Cote

    2805W/621

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Philbert-des-Champs
    • Cadastre napoléonien
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.