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451 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-Canivet

    Date

    2010

    Cote

    14T/16/403

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Pierre-Canivet
  3. Résultat n°3

    Saint-Pierre-Canivet

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Pierre-Canivet
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Notifications propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2810W/18 - 2810W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Notifications propriétaires
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  9. Résultat n°9
    1965-1987

    265 medias

    1965-1987

    Date

    1965-1987

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1965-1987
  10. Résultat n°10

    Institutrice, maîtresse de couture. Traitement, nomination

    Date

    1862-1987

    Cote

    764EDT/34/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Institutrice, maîtresse de couture. Traitement, nomination
  11. Résultat n°11

    1920-1983

    Date

    1920-1983

    Cote

    764EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1920-1983
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Falaise

    Date

    1950-1978

    Cote

    14T/31/268

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Falaise
  13. Résultat n°13

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    764EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  14. Résultat n°14

    Saint-Pierre-Canivet

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Pierre-Canivet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1889-1977

    Cote

    764EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  16. Résultat n°16

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1977

    Cote

    764EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre des métiers : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1846-1977

    Cote

    764EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  18. Résultat n°18

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1976

    Cote

    764EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    764EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  20. Résultat n°20

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1974

    Cote

    764EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1954-1974

    Cote

    764EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  22. Résultat n°22

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1973)

    Date

    1852-1973

    Cote

    764EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1973)
  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire. Construction, travaux, entretien, contentieux entre la commune et l’entreprise Andreu

    Date

    1957-1973

    Cote

    764EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Groupe scolaire. Construction, travaux, entretien,...
  24. Résultat n°24

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    764EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    Chemins. Entretien

    Date

    1834-1972

    Cote

    764EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  27. Résultat n°27

    Téléphone, cabine téléphonique

    Date

    1922-1972

    Cote

    764EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Téléphone, cabine téléphonique
  28. Résultat n°28

    Sénatoriales (1891-1970)

    Date

    1891-1970

    Cote

    764EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1891-1970)
  29. Résultat n°29

    Inauguration de l’extension du service de distribution d’eau du Syndicat d’Ussy aux communes d’Ussy, Saint-Pierre-Canivet et Villers-Canivet : invitations, menu

    Date

    1968

    Cote

    764EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Inauguration de l’extension du service de distribution...
  30. Résultat n°30

    Permis de chasse

    Date

    1887-1968

    Cote

    764EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  31. Résultat n°31

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    Courrier départ. Enregistrement

    Date

    1945-1968

    Cote

    764EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Administration générale de la commune
    • Courrier départ. Enregistrement
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Emprunt, travaux, entretien

    Date

    1859-1968

    Cote

    764EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Emprunt, travaux, entretien
  34. Résultat n°34

    Salle des fêtes. Travaux, entretien

    Date

    1965-1968

    Cote

    764EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes. Travaux, entretien
  35. Résultat n°35

    Eglise, sacristie, cloches. Travaux, agrandissement

    Date

    1862-1968

    Cote

    764EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, sacristie, cloches. Travaux, agrandissement
  36. Résultat n°36

    Etrangers

    Date

    1915-1967

    Cote

    764EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  37. Résultat n°37

    Factures à en-tête

    Date

    1895-1967

    Cote

    764EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions

    Date

    1854-1966

    Cote

    764EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  39. Résultat n°39

    Circulation : arrêtés

    Date

    1926-1966

    Cote

    764EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Circulation : arrêtés
  40. Résultat n°40

    Presbytères. Acquisitions, travaux

    Date

    1839-1965

    Cote

    764EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytères. Acquisitions, travaux