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451 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-Canivet

    Date

    2010

    Cote

    14T/16/403

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Pierre-Canivet
  3. Résultat n°3

    Saint-Pierre-Canivet

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Pierre-Canivet
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Notifications propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2810W/18 - 2810W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Notifications propriétaires
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  9. Résultat n°9
    1965-1987

    265 medias

    1965-1987

    Date

    1965-1987

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1965-1987
  10. Résultat n°10

    Institutrice, maîtresse de couture. Traitement, nomination

    Date

    1862-1987

    Cote

    764EDT/34/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Institutrice, maîtresse de couture. Traitement, nomination
  11. Résultat n°11

    1920-1983

    Date

    1920-1983

    Cote

    764EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1920-1983
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Falaise

    Date

    1950-1978

    Cote

    14T/31/268

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Falaise
  13. Résultat n°13

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    764EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  14. Résultat n°14

    Saint-Pierre-Canivet

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Pierre-Canivet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1889-1977

    Cote

    764EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  16. Résultat n°16

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1977

    Cote

    764EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre des métiers : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1846-1977

    Cote

    764EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  18. Résultat n°18

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1976

    Cote

    764EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    764EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  20. Résultat n°20

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1974

    Cote

    764EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1954-1974

    Cote

    764EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  22. Résultat n°22

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1973)

    Date

    1852-1973

    Cote

    764EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1973)
  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire. Construction, travaux, entretien, contentieux entre la commune et l’entreprise Andreu

    Date

    1957-1973

    Cote

    764EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Groupe scolaire. Construction, travaux, entretien,...
  24. Résultat n°24

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    764EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    Chemins. Entretien

    Date

    1834-1972

    Cote

    764EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  27. Résultat n°27

    Téléphone, cabine téléphonique

    Date

    1922-1972

    Cote

    764EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Téléphone, cabine téléphonique
  28. Résultat n°28

    Sénatoriales (1891-1970)

    Date

    1891-1970

    Cote

    764EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1891-1970)
  29. Résultat n°29

    Inauguration de l’extension du service de distribution d’eau du Syndicat d’Ussy aux communes d’Ussy, Saint-Pierre-Canivet et Villers-Canivet : invitations, menu

    Date

    1968

    Cote

    764EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Inauguration de l’extension du service de distribution...
  30. Résultat n°30

    Permis de chasse

    Date

    1887-1968

    Cote

    764EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  31. Résultat n°31

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    Courrier départ. Enregistrement

    Date

    1945-1968

    Cote

    764EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Administration générale de la commune
    • Courrier départ. Enregistrement
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Emprunt, travaux, entretien

    Date

    1859-1968

    Cote

    764EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Emprunt, travaux, entretien
  34. Résultat n°34

    Salle des fêtes. Travaux, entretien

    Date

    1965-1968

    Cote

    764EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes. Travaux, entretien
  35. Résultat n°35

    Eglise, sacristie, cloches. Travaux, agrandissement

    Date

    1862-1968

    Cote

    764EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, sacristie, cloches. Travaux, agrandissement
  36. Résultat n°36

    Etrangers

    Date

    1915-1967

    Cote

    764EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  37. Résultat n°37

    Factures à en-tête

    Date

    1895-1967

    Cote

    764EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions

    Date

    1854-1966

    Cote

    764EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  39. Résultat n°39

    Circulation : arrêtés

    Date

    1926-1966

    Cote

    764EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Circulation : arrêtés
  40. Résultat n°40

    Presbytères. Acquisitions, travaux

    Date

    1839-1965

    Cote

    764EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytères. Acquisitions, travaux
  41. Résultat n°41

    Cimetière.

    Date

    1905-1965

    Cote

    764EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière.
  42. Résultat n°42
    1874-1965

    604 medias

    1874-1965

    Date

    1874-1965

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1874-1965
  43. Résultat n°43

    Mairie. Travaux

    Date

    1906-1965

    Cote

    764EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Travaux
  44. Résultat n°44

    Lavoirs, déversoir, pompe

    Date

    1889-1965

    Cote

    764EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoirs, déversoir, pompe
  45. Résultat n°45

    Allocations militaires, victime de guerre

    Date

    1887-1964

    Cote

    764EDT/33/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires, victime de guerre
  46. Résultat n°46

    Dossiers administratifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21223

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Dossiers administratifs
  47. Résultat n°47

    Notifications propriétaires, identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21222

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Notifications propriétaires, identification des propriétaires
  48. Résultat n°48

    Plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21224

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Plans d'enquêtes
  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1963

    Cote

    841W/44279

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Procès-verbaux de remembrement
  50. Résultat n°50

    Pièces techniques

    Date

    1963

    Cote

    753W/21225

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Pièces techniques
  51. Résultat n°51

    Listes nominatives, états récapitulatifs (1836-1962)

    Date

    1836-1962

    Cote

    764EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives, états récapitulatifs (1836-1962)
  52. Résultat n°52

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10140

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  53. Résultat n°53

    Déclarations de récoltes (1940-1960)

    Date

    1940-1960

    Cote

    764EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1940-1960)
  54. Résultat n°54

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1886-1960

    Cote

    764EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre de commerce : listes électorales
  55. Résultat n°55

    Caisse départementale : budgets

    Date

    1953-1959

    Cote

    764EDT/35/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale : budgets
  56. Résultat n°56

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1900-1959

    Cote

    764EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  57. Résultat n°57

    1876-1959

    Date

    1876-1959

    Cote

    764EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1876-1959
  58. Résultat n°58

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    764EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1956-1958
  59. Résultat n°59

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1872-1958

    Cote

    764EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  60. Résultat n°60

    Mobilier et bibliothèque scolaire

    Date

    1910-1958

    Cote

    764EDT/35/11

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier et bibliothèque scolaire
  61. Résultat n°61

    Destruction des animaux nuisibles. Autorisations

    Date

    1867-1958

    Cote

    764EDT/11/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Population-économie-statistique
    • Destruction des animaux nuisibles. Autorisations
  62. Résultat n°62

    Ecole, lieu d’aisance. Emprunt, travaux, entretien

    Date

    1862-1955

    Cote

    764EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole, lieu d’aisance. Emprunt, travaux, entretien
  63. Résultat n°63

    Electrification

    Date

    1929-1955

    Cote

    764EDT/31/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  64. Résultat n°64

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    764EDT/35/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  65. Résultat n°65
    Saint-Pierre-Canivet

    16 medias

    Saint-Pierre-Canivet

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Pierre-Canivet

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  66. Résultat n°66
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/6836

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  67. Résultat n°67

    1911-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    764EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1953
  68. Résultat n°68
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    146 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/6834

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  69. Résultat n°69

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10138

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  70. Résultat n°70

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1951

    Cote

    764EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  71. Résultat n°71

    Transformation de l’école mixte en deux écoles spéciales

    Date

    1951

    Cote

    764EDT/35/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Transformation de l’école mixte en deux écoles spéciales
  72. Résultat n°72

    Etats communaux, bulletins récapitulatifs (1941-1951)

    Date

    1941-1951

    Cote

    764EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats communaux, bulletins récapitulatifs (1941-1951)
  73. Résultat n°73

    Registre de cultures et de récoltes (1929-1950)

    Date

    1929-1950

    Cote

    764EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre de cultures et de récoltes (1929-1950)
  74. Résultat n°74

    Rectification d'actes d'état civil : jugements

    Date

    1917-1947

    Cote

    764EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Etat civil
    • Rectification d'actes d'état civil : jugements
  75. Résultat n°75

    Publications de mariages

    Date

    1901-1947

    Cote

    764EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Etat civil
    • Publications de mariages
  76. Résultat n°76

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1946

    Cote

    764EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  77. Résultat n°77
    1921-1946

    2 lots 42 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Pierre-Canivet
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  78. Résultat n°78

    Exploits d’huissier

    Date

    1840-1945

    Cote

    764EDT/21/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d’huissier
  79. Résultat n°79

    Guerre 1939-1945

    Date

    1941-1944

    Cote

    764EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
  80. Résultat n°80

    1938-1944

    Date

    1938-1944

    Cote

    4E/15045

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1938-1944