Saint-Pierre-Canivet
Date
1954
Cote
3248W/175
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Pierre-Canivet
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1954
3248W/175
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1994
3170W/65
1994
2810W/22
1994
2810W/17
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/526
922W/136
1963
841W/44279
1963
753W/21225
1963
753W/21224
1963
753W/21223
1963
753W/21222
US/13/1
1950-1978
14T/31/268
2010
14T/16/403
1993-2022
14T/16/190
1868-1939
4T/60
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1911-1953
3P/6836
1881-1911
3P/6835
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