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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de Bény-Bocage

    Date

    2001-2009

    Cote

    14T/16/354

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bény-Bocage
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-Tarentaine

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
  3. Résultat n°3
    Canton de Beny-Bocage

    2 lots 45 medias

    Canton de Beny-Bocage

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Beny-Bocage

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    B2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2088

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2083

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    H2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2093

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • H2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    A2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2085

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2084

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    C unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2089

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    E unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2091

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • E unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    H1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2092

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • H1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2087

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    D unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2090

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • D unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A3

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2086

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18354

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  17. Résultat n°17

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/298

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/371

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2826W/299

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Saint-Pierre-Tarentaine

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Pierre-Tarentaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture