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457 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    C

    1 media

    C

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A3 bis

    1 media

    A3 bis

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    D

    1 media

    D

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1940

    Cote

    3248W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/371

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2826W/299

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/298

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/126

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Propriétaires de A à L

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/125

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    H2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2093

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • H2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    H1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2092

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • H1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    E unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2091

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • E unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    D unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2090

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • D unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    C unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/2089

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Tarentaine
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.