Saint-Pierre-du-Jonquet (Calvados)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Communauté de communes Val ès Dunes

Date

2002-2006

Cote

14T/16/335

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux (1912-1965), tableaux nominatifs (1953-1989)

Date

1912-1989

Cote

273EDT/11/10

1881-1989

Date

Entre le 1er mai 1881 et le 31 décembre 1989

Cote

Nomination des membres (1967-1983)

Date

1967-1983

Cote

273EDT/14/14

Conseil de prud’hommes : listes électorales

Date

1911-1977

Cote

273EDT/11/14

Recrutement : tableaux de recensement des classes

Date

1888-1976

Cote

273EDT/10/6

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Date

1937-1975

Cote

273EDT/9/3

Registre des changements de cultures

Date

1950-1972

Cote

273EDT/10/1

Chambres des métiers : liste électorale

Date

1971

Cote

273EDT/11/15

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

Date

1889-1970

Cote

273EDT/11/4

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Communauté de communes Val ès Dunes

Date

Cote

Canton de Troarn

Date

Cote