Filtrer les résultats
Multimédias
  • 715
  • 505
  • 168
Période
  • 4
  • 50
  • 205
  • 736
  • 507
  • 3
Lieux
  • 1 386
  • 17
  • 15
  • 15
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 581
  • 273
  • 30
  • 22
  • 19
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 459
  • 184
  • 166
  • 55
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 18
  • 15
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Collectivités
  • 4
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

1 386 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  3. Résultat n°3

    Saint-Sylvain

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Sylvain
  4. Résultat n°4

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Famille alliée Le Herre (biens à Caen et à Saint-Sylvain) et varia

    Date

    XVIIIe s. - XXe s.

    Cote

    F/6289

    • Contexte : F/6289-F/6291 - Archives familiales Brière (à Caen)

    • Famille alliée Le Herre (biens à Caen et à Saint-Sylvain)...
  6. Résultat n°6

    Saint-Sylvain

    Date

    1984-1998

    Cote

    14T/16/65

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Sylvain
  7. Résultat n°7

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9

    Plans d'enquêtes

    Date

    1992

    Cote

    2810W/34 - 2810W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10

    Notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/32 - 2810W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Notifications propriétaires
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/30 - 2810W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Dossiers administratifs
  12. Résultat n°12
    Saint-Sylvain

    39 medias

    Saint-Sylvain

    Date

    1952 - 1991

    Cote

    3248W/171

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  13. Résultat n°13

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18357

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  14. Résultat n°14

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/82

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Saint-Sylvain
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  15. Résultat n°15

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Chemins : plan

    Date

    s.d.

    Cote

    482EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins : plan

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Médaille : blason de la commune

    Cote

    482EDT/2/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Administration générale de la commune
    • Médaille : blason de la commune

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  19. Résultat n°19

    28 février 1967-30 juin 1977

    Date

    1967-1977

    Cote

    482EDT/36

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 28 février 1967-30 juin 1977

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  20. Résultat n°20
    1901-1977

    614 medias

    1901-1977

    Date

    1901-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • 1901-1977
  21. Résultat n°21

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1975

    Cote

    482EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  22. Résultat n°22

    Législatives

    Date

    1863-1973

    Cote

    482EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  23. Résultat n°23

    Référendums

    Date

    1945-1972

    Cote

    482EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  24. Résultat n°24

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    Saint-Martin-de-Fontenay à Saint-Sylvain

    Date

    1934-1971

    Cote

    98J/62

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Saint-Martin-de-Fontenay à Saint-Sylvain

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  27. Résultat n°27

    Municipalité. Nominations, élections

    Date

    1843-1971

    Cote

    482EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nominations, élections

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  28. Résultat n°28

    Sénatoriales

    Date

    1876-1971

    Cote

    482EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  29. Résultat n°29

    Tableaux de rectification

    Date

    1850-1970

    Cote

    482EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • Tableaux de rectification

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  30. Résultat n°30

    Chambre de commerce

    Date

    1908-1970

    Cote

    482EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre de commerce

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  31. Résultat n°31

    Présidentielles

    Date

    1965-1969

    Cote

    482EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  32. Résultat n°32

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Sylvain
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  33. Résultat n°33

    Comptes administratifs

    Date

    1919-1967

    Cote

    482EDT/29/11

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  34. Résultat n°34

    Cantonales et conseil d'arrondissement

    Date

    1852-1967

    Cote

    482EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  35. Résultat n°35

    Comptes administratifs

    Date

    1857-1967

    Cote

    482EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  36. Résultat n°36

    Budgets

    Date

    1897-1967

    Cote

    482EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  37. Résultat n°37

    1880-1967

    Date

    1880-1967

    Cote

    482EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
    • 1880-1967

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  38. Résultat n°38

    Listes électorales

    Date

    1849-1967

    Cote

    482EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • Listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  39. Résultat n°39

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1912-1967

    Cote

    482EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  40. Résultat n°40

    Budgets primitifs

    Date

    1840-1967

    Cote

    482EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  41. Résultat n°41

    1924-21 février 1967

    Date

    1924-1967

    Cote

    482EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1924-21 février 1967

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  42. Résultat n°42

    Chapitres additionnels

    Date

    1844-1967

    Cote

    482EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  43. Résultat n°43

    1900-1966

    Date

    1900-1966

    Cote

    482EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1900-1966

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  44. Résultat n°44
    Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu-Norrey, Saint-Marcouf (du-Rochy), Saint-Sylvain

    2 lots 20 medias

    Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu-Norrey, Saint-Marcouf (du-Rochy), Saint-Sylvain

    Date

    1933-1963

    Cote

    162J/96

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu-Norrey,...

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  45. Résultat n°45

    Conseil de prud'hommes

    Date

    1909-1963

    Cote

    482EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de prud'hommes

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  46. Résultat n°46

    Pièces annexes de l'état civil

    Date

    1835-1963

    Cote

    482EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Etat civil
    • Pièces annexes de l'état civil

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  47. Résultat n°47
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    238 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/6944

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  48. Résultat n°48
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    83 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/6947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  49. Résultat n°49

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de la sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1950-1962

    Cote

    482EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    74 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/6945

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  51. Résultat n°51

    Eglise de Saint-Sylvain (extérieur et intérieur).

    Date

    1962

    Cote

    115Fi/30

    • Contexte : 115Fi - Fonds Guy Casas

    • Monuments, paysages et bâtiments
    • Eglises
    • Eglise de Saint-Sylvain (extérieur et intérieur).

    Producteur :

    Guy Casas (1931-2010), photographe professionnel. 

  52. Résultat n°52

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  53. Résultat n°53

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10141

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  54. Résultat n°54

    Folios 1-400

    Cote

    482EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-400

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  55. Résultat n°55

    1911-1962

    Date

    1911-1962

    Cote

    482EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1962

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  56. Résultat n°56

    Folios 401-545

    Cote

    482EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 401-545

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  57. Résultat n°57

    Cérémonies religieuses (notamment bénédiction cloche de l'église de Saint-Sylvain)

    Date

    Vers 1962

    Cote

    115Fi/13

    • Contexte : 115Fi - Fonds Guy Casas

    • Fêtes et cérémonies publiques
    • Cérémonies religieuses (notamment bénédiction cloche...

    Producteur :

    Guy Casas (1931-2010), photographe professionnel. 

  58. Résultat n°58

    Tribunaux de commerce

    Date

    1886-1960

    Cote

    482EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Tribunaux de commerce

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  59. Résultat n°59

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1960

    Cote

    482EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre de métiers

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  60. Résultat n°60

    Factures à en-tête

    Date

    1956-1959

    Cote

    482EDT/25/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  61. Résultat n°61

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1464W/693

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1954-1959
  62. Résultat n°62

    Chapitres additionnels, budget supplémentaire

    Date

    1913-1959

    Cote

    482EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Chapitres additionnels, budget supplémentaire

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  63. Résultat n°63

    Listes de vote

    Date

    1848-1958

    Cote

    482EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • Listes de vote

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  64. Résultat n°64

    Îlot B et J

    Date

    1952-1958

    Cote

    1545W/1047

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • Îlot B et J
  65. Résultat n°65

    Chambre d'agriculture

    Date

    1920-1957

    Cote

    482EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'agriculture

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  66. Résultat n°66

    Elections : correspondance, arrêtés

    Date

    1850-1956

    Cote

    482EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : correspondance, arrêtés

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  67. Résultat n°67

    Fourniture de pain aux pauvres

    Date

    1901-1956

    Cote

    482EDT/29/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Fourniture de pain aux pauvres

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  68. Résultat n°68

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1955

    Cote

    482EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  69. Résultat n°69

    UC 2

    Date

    1953-1955

    Cote

    1545W/1048

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • UC 2
  70. Résultat n°70

    Alimentation en eau potable

    Date

    1951-1954

    Cote

    482EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alimentation en eau potable

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  71. Résultat n°71

    Ecole

    Date

    1879-1953

    Cote

    482EDT/25/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  72. Résultat n°72

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    1464W/692

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1953
  73. Résultat n°73

    Vaccinations : listes

    Date

    1907-1953

    Cote

    482EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  74. Résultat n°74

    Plans d'enquêtes

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8184

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Plans d'enquêtes
  75. Résultat n°75

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8183

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  76. Résultat n°76

    Pièces techniques

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8185

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Pièces techniques
  77. Résultat n°77

    Epizooties, fièvre aphteuse

    Date

    1893-1952

    Cote

    482EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties, fièvre aphteuse

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  78. Résultat n°78

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8182

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  79. Résultat n°79

    Sapeurs-pompiers

    Date

    1863-1952

    Cote

    482EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Sylvain

    • Saint-Sylvain
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers

    Producteur :

    Mairie de Saint-Sylvain

  80. Résultat n°80

    1950-1952

    Date

    1950-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1950-1952