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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    Protection des vitraux (sans date précisée)

    Cote

    3093W/45

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Sylvain
    • Protection des vitraux (sans date précisée)

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  4. Résultat n°4

    Saint-Sylvain

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Sylvain
  5. Résultat n°5
    Canton de Bretteville-sur-Laize

    24 medias

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Famille alliée Le Herre (biens à Caen et à Saint-Sylvain) et varia

    Date

    XVIIIe s. - XXe s.

    Cote

    F/6289

    • Contexte : F/6289-F/6291 - Archives familiales Brière (à Caen)

    • Famille alliée Le Herre (biens à Caen et à Saint-Sylvain)...
  7. Résultat n°7

    Saint-Sylvain

    Date

    1984-1998

    Cote

    14T/16/65

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Sylvain
  8. Résultat n°8

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1992

    Cote

    2810W/34 - 2810W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/32 - 2810W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Notifications propriétaires
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/30 - 2810W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13
    Saint-Sylvain

    39 medias

    Saint-Sylvain

    Date

    1952 - 1991

    Cote

    3248W/171

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18357

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/82

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Saint-Sylvain
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  16. Résultat n°16

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1470

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1469

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/909

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture