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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Sylvain

    39 medias

    Saint-Sylvain

    Date

    1952 - 1991

    Cote

    3248W/171

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    n° 248 à 260

    Date

    1884-1900

    Cote

    2753W/56

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 248 à 260

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    n° 227 à 229

    Date

    1886-1896

    Cote

    2753W/52

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 227 à 229

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  5. Résultat n°5

    n° 183 à 199

    Date

    1869-1903

    Cote

    2753W/47

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 183 à 199

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  6. Résultat n°6

    n°41 à 43

    Date

    1854-1897

    Cote

    2753W/16

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n°41 à 43

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  7. Résultat n°7

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8

    UC 2

    Date

    1953-1955

    Cote

    1545W/1048

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • UC 2
  9. Résultat n°9

    Îlot B et J

    Date

    1952-1958

    Cote

    1545W/1047

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • Îlot B et J
  10. Résultat n°10

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/82

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Saint-Sylvain
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  11. Résultat n°11

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1464W/693

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1954-1959
  12. Résultat n°12

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    1464W/692

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1953
  13. Résultat n°13

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14

    Saint-Sylvain

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    Dossiers 1476BP, 2265BP, 4516BP, 4871BP

    Cote

    926W/539

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Sylvain
    • Dossiers 1476BP, 2265BP, 4516BP, 4871BP
  16. Résultat n°16

    Dossiers 322BP, 323BP, 324BP, 325BP, 1196BP

    Cote

    926W/538

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Sylvain
    • Dossiers 322BP, 323BP, 324BP, 325BP, 1196BP
  17. Résultat n°17

    Dossiers 570RIC, 8576RIC, 484bisRIC

    Cote

    923W/1146

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Saint-Sylvain
    • Dossiers 570RIC, 8576RIC, 484bisRIC
  18. Résultat n°18

    Saint-Samson, Saint-Sever, Saint-Sylvain.

    Cote

    922W/138

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Samson, Saint-Sever, Saint-Sylvain.
  19. Résultat n°19

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/36035

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Saint-Sylvain
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  20. Résultat n°20

    Pièces techniques

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8185

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Pièces techniques
  21. Résultat n°21

    Plans d'enquêtes

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8184

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Plans d'enquêtes
  22. Résultat n°22

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8183

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  23. Résultat n°23

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8182

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sylvain
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  24. Résultat n°24
    an VIII-1895

    1 061 medias

    an VIII-1895

    Date

    1799-1895

    Cote

    8U/3/18

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an VIII-1895
  25. Résultat n°25

    Bulletin Paroissial de Saint-Sylvain

    Cote

    14T/31/766

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin Paroissial de Saint-Sylvain
  26. Résultat n°26

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  27. Résultat n°27

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  28. Résultat n°28

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  29. Résultat n°29

    Saint-Sylvain

    Date

    1984-1998

    Cote

    14T/16/65

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Sylvain
  30. Résultat n°30

    Carpiquet, Landelles, Bayeux, Eraines et Saint-Sylvain

    Cote

    S/12466

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Carpiquet, Landelles, Bayeux, Eraines et Saint-Sylvain
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    83 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/6947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    76 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6946

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    74 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/6945

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    238 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/6944

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    89 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6943

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    283 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6942

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  37. Résultat n°37
    état de section

    149 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/6941

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  38. Résultat n°38
    état de section

    52 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/6940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • matrice cadastrale
    • Saint-Martin-des-Bois
    • état de section
  39. Résultat n°39
    Section A des Ridelles

    1 media

    Section A des Ridelles

    Date

    1809

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • plan cadastral
    • Section A des Ridelles
  40. Résultat n°40
    Section B de Fossé

    1 media

    Section B de Fossé

    Date

    1809

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Sylvain (Saint-Martin-des-Bois)
    • plan cadastral
    • Section B de Fossé