Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1827
Cote
3P/6689
-
Contexte : Cadastre (communes de S à V)
- Saint-Martin-de-Mieux
- matrice cadastrale
- Saint-Vigor-de-Mieux
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1827
3P/6689
1793-1822
1828
3P/1947
1701-1788
2C/2623
1848-1858
1761-1778
C/7177
1828
3P/1947
1828
3P/1947
2C/2627
1796-1806
99EDT/14
Mairie de Saint-Martin-de-Mieux.
1683-1792
99EDT/13
Mairie de Saint-Martin-de-Mieux.
1653-1791
BH/4/4303
1990
Etienne, Claire
14T/13/182/25
1828
3P/1947
1827-1828
99EDT/17
Mairie de Saint-Martin-de-Mieux.
1653-1792
1854-1856
99EDT/17
Mairie de Saint-Martin-de-Mieux.
1802-1858
1823-1858
1813-1822
99EDT/16
Mairie de Saint-Martin-de-Mieux.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.